• Réunion du jeudi 4 juillet 2013

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes

  • Réunion du mardi 18 juin 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Audition de M. Lawrence Cannon, ambassadeur du Canada en France

  • Réunion du jeudi 6 juin 2013

    commission des affaires européennes

    Les relations franco-allemandes : communication de M. Jean Bizet

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Enseignement supérieur et la recherche - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mardi 21 mai 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Débat sur les orientations de la mission et établissement du programme de travail

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission du développement durable

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission des affaires européennes

    Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Benoît Battistelli, président de l'Office européen des brevets

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

  • Réunion du mardi 30 octobre 2012

    commission des affaires européennes

    Economie, finances et fiscalité - Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission