• Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde relative à l'inscription des enjeux climatiques et environnementaux dans la Constitution

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission des affaires européennes

    Politique régionale - Politique de cohésion de l'Union européenne : proposition de résolution européenne du groupe de suivi

  • Réunion du jeudi 21 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Politique de cohésion de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne du groupe de suivi

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les produits phytosanitaires, autour de M. Roger Genet, directeur général, et Mme Françoise Weber, directrice générale adjointe de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, en charge des produits réglementés, M. Philippe Mauguin, Président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique, Mme Karine Brulé, sous-directrice de la protection et de la gestion de l'eau, des ressources minérales et des écosystèmes aquatiques au ministère de la transition écologique et solidaire, M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, M. Didier Marteau, membre du Bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la Chambre d'agriculture de l'Aube

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous - Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

  • Réunion du jeudi 31 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen d'un amendement du rapporteur

  • Réunion du mardi 29 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Groupe de travail « Lutte contre la pollution de l'air » - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen des amendements de séance sur le texte de la commission

    Proposition de loi visant à proroger l'expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communications diverses

    L'avenir du transport ferroviaire - Audition de M. Jean-Cyril Spinetta

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution Audition de M. Arnaud Leroy, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Benoît Albertini, commissaire général à l'égalité des territoires

    Proposition de loi tendant à sécuriser et à encourager les investissements dans les réseaux de communications électroniques à très haut débit - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, Président du Conseil d'orientation des infrastructures

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Table ronde sur les assises de la mobilité

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux - Examen du rapport et du texte de la commission, en première lecture

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Anne-Marie Idrac, Haute responsable chargée de piloter la stratégie nationale sur le véhicule autonome

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

  • Réunion du jeudi 16 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires

    Audition de M. Sébastien Lecornu, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen du rapport pour avis sur la première partie

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Biodiversité - Transition énergétique » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Prévention des risques » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

    Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Constitution du Bureau

    Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission