Interventions en commission de Arnaud BAZIN - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 26 septembre 2018

    commission des finances

    Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commission des finances

    Audition de Mme Véronique Bédague-Hamilius, MM. Ross McInnes et Frédéric Mion, co-présidents du Comité action Publique 2022

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des finances

    Déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission au Canada du 29 avril au 5 mai 2018 - Compte rendu

  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Maisons de l'emploi - Communication

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Modernisation de la navigation aérienne - Communication de M. Vincent Capo-Canellas

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des affaires économiques

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 juin 2018

    commission des finances

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Suite de l'examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité pour les années 2018 à 2022 - Communication

  • Réunion du mardi 10 avril 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Dallard, candidat pressenti pour exercer les fonctions de Président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

  • Réunion du mercredi 28 mars 2018

    commission des finances

    Audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général pour l'investissement

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commission des finances

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017, portant transposition de la directive 2015-2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des finances

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017, portant transposition de la directive 2015-2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commission des finances

    La politique d'émission de dette par l'État et le développement du marché des obligations vertes - Audition conjointe de Mmes Myriam Durand, directrice générale de Moody's France, et Catherine Lubochinsky, professeur en sciences économiques à l'université Paris II Panthéon-Assas, et de M. Anthony Requin, directeur de l'Agence France Trésor

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commission des finances

    Rapport du Conseil des prélèvements obligatoires relatif aux prélèvements obligatoires sur le capital des ménages - Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires

  • Réunion du mardi 6 février 2018

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Catherine de Kersauson, Présidente de la 2ème Chambre de la Cour des Comptes, sur la Société du Grand Paris

  • Réunion du jeudi 18 janvier 2018

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission des finances

    Audition de M. François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France

  • Réunion du mardi 5 décembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen définitif

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative » (et l'article 65), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », « Santé », « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et les articles 63 et 64), « Défense » (et les articles 52 septies et octies) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » (et articles 52 à 52 sexies) - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mardi 21 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies) - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sécurités » (et article 62 bis) - Programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », programme « Sécurité et éducation routière », compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 66) et programme « Sécurité civile » (et article 62 ter) - Examen des rapports spéciaux

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport spécial

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 63) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des finances

    Régime fiscal et rentabilité des biens immobiliers des particuliers - Communication

  • Réunion du mardi 24 octobre 2017

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2018 - Participation de la France au budget de l'Union européenne (article 27) - Examen du rapport spécial