• Réunion du mercredi 29 septembre 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport annuel d'activités pour l'année 2020 - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du jeudi 3 juin 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Examen du rapport sur les outils numériques dans la prévention et la gestion des pandémies

  • Réunion du mercredi 2 juin 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

    Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 20 mai 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au Plan

  • Réunion du mardi 18 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 5 mai 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission

  • Réunion du jeudi 15 avril 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Dominique Sciamma, directeur de CY École de design, CY Cergy Paris Université, et président de l'APCI - Promotion du Design

  • Réunion du mardi 13 avril 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

  • Réunion du jeudi 1 avril 2021

    délégation aux entreprises

    Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

  • Réunion du jeudi 1 avril 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

  • Réunion du mercredi 24 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes

  • Réunion du mercredi 17 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique

  • Réunion du mercredi 10 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 mars 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle, présidente et M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), de M. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)

    Désignation d'un rapporteur

  • Réunion du mercredi 3 février 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique

    Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Olivier Babeau, professeur à l'université de Bordeaux, président de l'Institut Sapiens, sur le thème « Les nouvelles technologies et la crise de la Covid-19 »

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

  • Réunion du mardi 12 janvier 2021

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public

  • Réunion du mardi 15 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 17 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2020

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de MM. Yannick Blanc, président, et François de Jouvenel, délégué général, de Futuribles sur l'utilité et les méthodes de la prospective

  • Réunion du mardi 10 novembre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen des amendements de séance au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 22 octobre 2020

    délégation sénatoriale à la prospective

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2020

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation