Interventions en commission de Dominique BAILLY - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur la gouvernance du football - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 15 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements éventuels au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (deuxième lecture) - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    CE Compensation des atteintes à la biodiversité

    Audition des représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), de Coordination rurale, de la Confédération paysanne et de Jeunes Agriculteurs

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux

  • Réunion du mercredi 26 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Examen des amendements au texte de la commission

    Préserver l'éthique du sport, renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et améliorer la compétitivité des clubs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2016

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Éthique, régulation et transparence du sport professionnel - Examen du rapport et du texte de la commission