• Réunion du mercredi 31 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'industrie verte - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Roland Lescure, ministre délégué chargé de l'industrie

  • Réunion du mardi 30 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger- Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 24 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l'étranger - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 mai 2023

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES)

  • Réunion du jeudi 11 mai 2023

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer - Partie I

    Table ronde sur l'attractivité, pour les jeunes diplômés, des emplois et des opportunités entrepreneuriales dans les outre-mer - Partie II

  • Réunion du jeudi 9 mars 2023

    délégation aux entreprises

    Simplification des règles et normes applicables aux entreprises - Audition de M. Fabien Raynaud, président-adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et M. Charles Touboul, maître des requêtes au Conseil d'État, directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), rapporteur pour l'étude annuelle 2016 du Conseil d'État : « Simplification et qualité du droit »

    Simplification des règles et normes applicables aux entreprises - Audition de M. Laurent Grandguillaume, expert des mutations du travail et de l'emploi, des stratégies des organisations et de la gestion de crise, ancien député, ancien co-président du Conseil de simplification pour les entreprises, et M. Thierry Mandon, ancien secrétaire d'État à la simplification

  • Réunion du jeudi 8 décembre 2022

    délégation aux entreprises

    Compte rendu du déplacement dans le Lot-et-Garonne par Jean-Pierre Moga, sénateur

    Examen du rapport d'information relatif aux difficultés des PME et ETI face au défi du commerce extérieur

    Nomination de rapporteurs sur les thèmes « Formation, compétences et attractivité » et « Simplification de la réglementation visant les entreprises »

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2022

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2023 - Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2022

    commission des finances

    Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Économie » (et article 43) et compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 27 octobre 2022

    délégation aux entreprises

    Journée des entreprises - Adoption du rapport sur la Journée des entreprises du 13 octobre 2022

    Questions diverses

    Responsabilité sociétale des entreprises - Examen du rapport d'information sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2022

    délégation aux entreprises

    Transmission d'entreprise - Examen du rapport de la mission de suivi relative à la transmission d'entreprise

  • Réunion du mardi 4 octobre 2022

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme