• Réunion du mardi 28 juin 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 7 juin 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. André Syrota, président directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

    Audition de M. Georges Chiche, cardiologue

    Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

  • Réunion du lundi 6 juin 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Pierre Boissier, Mme Anne-Carole Bensadon, MM. Etienne Marie et Aquilino Morelle, membres de l'Igas

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de Jacques Poirier, lanceur d'alerte, ancien responsable de Sanofi-Aventis chargé des approvisionnements biologiques du Lovenox, et de M. Emmanuel Poirier, assureur

    Audition de M. Alain-Michel Ceretti, conseiller santé auprès du Médiateur de la République, auteur d'un rapport sur le bilan et les propositions de réformes de la loi du 4 mars 2001 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

    Audition de M. Jean-Hugues Trouvin, conseiller scientifique auprès du directeur général pour les produits biologiques, ancien directeur de l'évaluation à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

    Audition de MM. Didier Delmotte et Jérémie Sécher, membres titulaire et suppléant de la Commission de déontologie (formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière)

  • Réunion du jeudi 26 mai 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Michel Pot, ancien secrétaire général de l'Afssaps

    Audition de MM. Gérald Simonneau et Marc Humbert

    Audition de MM. Pierre Joly, président, et Patrice Queneau, membre de l'Académie de médecine

    Audition de Mme Anne Prigent, directeur des rédactions d'Impact Médecine et de Prescriptions Santé

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. André Cicolella, président du Réseau Environnement Santé

    Audition de MM. Pierre Aucouturier et Alain Trautmann, membres de l'Association Sauvons la recherche

    Audition de Mme Patricia Brunko, chef d'unité, et Mme Irène Sacristan-Sanchez, chef d'unité adjoint « produits pharmaceutiques » au sein de la direction générale de la santé et des consommateurs de la Commission européenne

    Table ronde sur la pharmacovigilance en France

  • Réunion du jeudi 19 mai 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Paul Benkimoun, journaliste en charge des questions de santé et de médecine au quotidien Le Monde

    Audition de M. Philippe Foucras, médecin généraliste, président et Mme Anne Chailleu, membre du Formindep

    Audition de M. Pierre Bordry, président, et Mme Axelle Hovine, secrétaire générale, de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)

  • Réunion du mardi 17 mai 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Dominique Dupagne, médecin généraliste

    Audition de M. Edouard Couty, président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam), rapporteur des Assises du médicament

    Audition de M. Lionel Benaïche, secrétaire général du service central de prévention de la corruption (SCPC)

    Audition du professeur Jean Acar, cardiologue, et de Mme Agnès Fournier et M. Mahmoud Zureik, épidémiologistes à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

  • Réunion du jeudi 5 mai 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Philippe Even, professeur émérite à l'Université Paris-Descartes, président de l'Institut Necker, auteur d'un rapport avec M. Bernard Debré sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments

    Audition de Mme Catherine Hill épidémiologiste à l'Institut de cancérologie Gustave Roussy, et de MM. Philippe Ricordeau et Alain Weill de la Caisse nationale d'assurance maladie de travailleurs salariés

    Audition de Mme Corinne Lepage, députée européenne, ancien ministre de l'environnement (1995-1997)

  • Réunion du mardi 3 mai 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Bernard Kouchner, ancien ministre de la santé et de l'action humanitaire (1992-1993), ancien secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité, chargé de la santé (1997-1999), ancien ministre délégué à la santé auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité (2001-2002)

    Audition de M. Christian Riché, professeur en pharmacologie, responsable du centre régional de pharmacovigilance de Brest

    Audition de M. Eric Giacometti, journaliste, chef de service au quotidien Le Parisien

    Audition de M. Pierre Chirac, membre du collectif Europe et Médicament, vice-président de l'association Mieux Prescrire, membre de la rédaction de la revue Prescrire

  • Réunion du jeudi 28 avril 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux, directeur général, et Mme Catherine Lassale, directeur des affaires scientifiques des entreprises du médicament (Leem)

    Audition d'Irène Frachon, praticien hospitalier au département de pneumologie du Centre hospitalier universitaire de Brest

  • Réunion du mardi 26 avril 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Jean Weber, ancien conseiller technique au cabinet du ministre de la santé et de la sécurité sociale (1975-1978), ancien directeur de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé et de la sécurité sociale (1978-1982), ancien secrétaire général de la commission nationale de la pharmacopée (1979-1982), chargé par le Premier ministre d'une mission sur la politique et le prix du médicament (1991)

    Audition de M. Jean-Michel Alexandre, professeur de pharmacologie, ancien président de la commission d'autorisation de mise sur le marché (1985-1993), ancien directeur de l'évaluation des médicaments à l'Agence du médicament et à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (1993-2000), ancien président du comité des médicaments à usage humain au sein de l'Agence européenne du médicament (1995-2000)

  • Réunion du jeudi 14 avril 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux, directeur de l'unité de recherche « Pharmaco-épidémiologie et évaluation de l'impact des produits de santé sur les populations »

    Audition de M. Denys Schutz, directeur général de Servier-Biopharma

    Audition de Mme Anne Laude, professeur de droit à l'université Paris Descartes, codirecteur de l'Institut Droit et Santé

  • Réunion du mardi 12 avril 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Antoine Vial, spécialiste de l'information médicale et grand public, membre de la commission « Qualité et diffusion de l'information médicale » de la Haute Autorité de santé, membre du conseil d'administration de Prescrire, coordinateur du Collectif Europe et Médicament

    Audition de M. Louis Merle, professeur de pharmacologie, président de la commission de pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) 2007- 2010

    Audition de Mme Carmen Kreft-Jaïs, chef du département pharmacovigilance de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (2008-2011)

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Jean Marimbert, ancien directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)

    Table ronde avec des représentants d'associations de patients

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Etienne Caniard, président de la Fédération nationale de la Mutualité Française, président de la Fondation de l'avenir pour la recherche médicale appliquée, membre du collège de la Haute Autorité de santé (HAS), chargé de la qualité et de la diffusion de l'information médicale (2004-2010)

    Audition de M. Philippe Duneton, ancien directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) (1999-2004)

    Audition de MM. Daniel Bideau, administrateur et Grégory Caret, directeur des études, de l'UFC-Que Choisir

    Audition de Mme Virginie Bagouet, journaliste scientifique

  • Réunion du jeudi 31 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Louis-Charles Viossat, inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur du cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (2002-2004)

    Audition de M. Pierre-Louis Bras, inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur de la sécurité sociale (2000-2002)

    Audition de MM. Daniel Vittecoq, président, et Jean-François Bergmann, vice-président, de la commission d'autorisation de mise sur le marché de l'Afssaps

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général, et de Mme Fabienne Bartoli, adjointe au directeur général, de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Antoine de Beco, président de la Société de formation thérapeutique du généraliste

    Audition de M. Jean-Louis Imbs, ancien président du comité national de pharmacovigilance

    Audition de M. Philippe Bas, président de l'Anses

    Audition de Mme Geneviève Derumeaux, présidente de la Société française de cardiologie

  • Réunion du mardi 22 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Jean-Pierre Bader, professeur émérite, ancien président du Comité national de pharmacovigilance et de la commission du contrôle de la publicité, ancien conseiller au cabinet du ministre de la santé

    Audition de M. Jean-René Brunetière, ancien directeur général de l'Agence du médicament (1997-1999)

    Audition de M. Lucien Abenhaïm, ancien directeur général de la santé au ministère de la santé (1999-2003)

  • Réunion du jeudi 10 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Jacques Servier, président des Laboratoires Servier

    Table ronde - Presse médicale

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Claude Huriet, professeur émérite, rapporteur de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme, président d'un groupe de travail des Assises du médicament

    Audition de M. Eric Abadie, conseiller scientifique auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)

    Audition de M. Jean-Philippe Seta, directeur opérationnel des laboratoires Servier

    Audition de MM. Frédéric Van Roekeghem, directeur général, et Henri Allemand, médecin conseil national, de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du jeudi 3 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Jacques de Tournemire, ancien conseiller pour les industries de santé auprès du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées (2002-2004)

    Audition de M. Martin Hirsch, ancien directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et ancien conseiller chargé de la santé au cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-1999)

    Audition de M. William Dab, ancien directeur général de la santé (2003-2005)

  • Réunion du mardi 1 mars 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem (les Entreprises du médicament), ancien directeur auprès du directeur général de l'Agence du médicament

    Audition de M. Philippe Lechat, directeur de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)

    Audition de MM. Jean-Luc Harousseau, président, François Romaneix, directeur général, et Gilles Bouvenot, président de la Commission de la transparence, de la Haute Autorité de santé (HAS)

    Audition du professeur Jean-Louis Montastruc, chef du service de pharmacologie clinique au CHU de Toulouse, directeur du CRPV de Toulouse

  • Réunion du jeudi 17 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. André Wencker, directeur général de la Mutuelle générale des cheminots

    Audition de M. Bruno Toussaint, directeur de la revue « Prescrire »

    Audition de M. Dominique Martin, directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (Oniam)

    Audition de M. le Professeur Pierre-Louis Druais, président du Collège de médecine générale

  • Réunion du mardi 15 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Didier Houssin, directeur général de la santé

    Audition de M. Didier Tabuteau, conseiller d'Etat, ancien directeur général de l'Agence du médicament (1993-1997), ancien directeur-adjoint du cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité (1997-2000), ancien directeur du cabinet du ministre délégué à la santé (2001-2002)

    Audition de M. Noël Renaudin, président du comité économique des produits de santé (CEPS)

  • Réunion du mardi 15 février 2011

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Dominique Maraninchi, candidat à la nomination par le Président de la République à la direction générale de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)

    Communications diverses

  • Réunion du jeudi 3 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. Pierre Schiavi, directeur de la division scientifique « Pharmacologie et gériatrie » des laboratoires Servier

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Audition de M. le Professeur Hubert Allemand, médecin conseil de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Audition de M. le professeur Jean-François Girard, président de « Sorbonne Paris Cité », ancien directeur de la Santé (1986-1997)

    Audition de Mme Anne Castot, chef du service de la surveillance du risque, du bon usage et de l'information sur les médicaments à l'Afssaps

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    Mission commune d'information sur le Mediator

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Jean-Luc Harousseau, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Audition de MM. Jean-Luc Romero, président, et Philippe Lohéac, délégué général de l'association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    Mission commune d'information dépendance

    Table ronde sur l'offre de services et d'hébergement en institution

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission des affaires sociales

    Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes

    Organisation de la recherche et perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Santé et articles 86 bis à 86 nonies rattachés - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 18 novembre 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Recherche impliquant la personne humaine - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du vendredi 12 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du lundi 8 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen des motions et des amendements

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes