Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Stéphane ARTANO


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2022-2023  Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2022-2023

Réunion du jeudi 8 décembre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Examen en délégation - Adoption du rapport gestion des déchets dans les outre-mer

Réunion du jeudi 1 décembre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants des bassins de l'océan Indien et de l'océan Pacifique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de représentants du bassin de l'océan Atlantique de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM)

Réunion du vendredi 18 novembre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Serge Letchimy, président de la collectivité territoriale de Martinique

Réunion du jeudi 20 octobre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects fiscaux de la gestion des déchets dans les outre-mer

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de MM. Édouard Fritch, président de la Polynésie française et Gaston Tong Sang, président de l'Assemblée de la Polynésie française

Réunion du mardi 18 octobre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Bernard Briand, président du conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de Monsieur Alex Richards, conseiller spécial de M. Louis Mussington, président du conseil territorial de Saint-Martin

Réunion du jeudi 13 octobre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de Mme Huguette Bello, présidente du conseil régional de La Réunion, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle outre-mer

Étude sur la gestion des déchets dans les outre-mer - Table ronde sur les aspects sanitaires de la gestion des déchets dans les outre-mer

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Munipoese Muli'aka'aka, président de l'Assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna

Suivi de l'étude de la délégation sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer

Réunion du mardi 11 octobre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Évolution institutionnelle outre-mer - Audition de M. Xavier Lédée, président de la collectivité de Saint-Barthélemy

Réunion du jeudi 6 octobre 2022 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Jean-François Carenco, ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer