Interventions en commission de Aline ARCHIMBAUD - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Dominique Martin, candidat pressenti pour le poste de directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    commission des affaires sociales

    Mission d'information de 2005 sur l'amiante - Examen du rapport de suivi

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfance - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission des finances

    Nocivité du diesel pour la santé - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des finances

    Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission du développement durable

    Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du lundi 28 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission

    Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habilitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission des affaires sociales

    Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    commission des affaires sociales

    Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du jeudi 21 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 14 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports

  • Réunion du mardi 15 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Accès aux soins des plus démunis - Présentation du rapport de Mme Aline Archimbaud

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires sociales

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis