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Interventions en commission de Aline ARCHIMBAUD


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  

Session 2011-2012

Réunion du mercredi 18 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Travaux de la conférence sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Réunion du mercredi 11 juillet 2012 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Anne Burstin, candidate au poste de directrice générale de l'institut national du cancer (INCa)

Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 10 juillet 2012 (MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables)

Examen du projet de rapport de la mission commune d'information

Réunion du mercredi 4 juillet 2012 (commission pour le contrôle de l'application des lois)

Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

Réunion du mardi 26 juin 2012 (commission des affaires sociales)

Harcèlement sexuel - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 juin 2012 (commission des affaires sociales)

Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport

Réunion du jeudi 31 mai 2012 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition M. Patrick Roméo, président de Shell France

L'outre-mer et la réforme de la politique commune de la pêche -Présentation de la proposition de résolution européenne sur la pêche

Réunion du mercredi 30 mai 2012 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Anne Duthilleul, chargée par le Gouvernement d'une mission sur l'avenir de l'industrie pétrolière au large de la Guyane

La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Audition de Mme Nathalie Bassaler, conseil scientifique en prospective auprès du Centre d'analyse stratégique (CAS)

Réunion du mardi 17 avril 2012 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition des présidents des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins des départements d'outre-mer

Réunion du jeudi 23 février 2012 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Programme de travail

Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission des affaires sociales)

Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty

Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission des affaires sociales)

Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 7 février 2012 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Situation de l'industrie automobile en France - Audition de M. Denis Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën, directeur industriel et directeur des relations sociales

Réunion du jeudi 12 janvier 2012 (Délégation sénatoriale aux outre-mer)

Programme de travail - Echange de vues

Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Questions diverses

Recherche impliquant la personne humaine - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des affaires sociales)

Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)

Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 7 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des affaires sociales)

Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes