• Réunion du jeudi 28 mars 2024

    MI Architectes bâtiments de France

    Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture

  • Réunion du mercredi 20 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l'Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Audition de Mme Sylvie Gustave dit Duflo, présidente du conseil d'administration de l'OFB, vice-présidente de la région Guadeloupe, et M. Olivier Thibault, directeur général de l'OFB

  • Réunion du mercredi 13 mars 2024

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « État des ponts des collectivités territoriales : quel bilan 5 ans après le rapport de la mission d'information sur la sécurité des ponts _Sécurité des ponts : éviter un drame_ »

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Santé des sols et évolutions normatives relatives à l'occupation et aux usages des sols - Audition de MM. Lionel Ranjard, directeur de recherche écologie du sol - agroécologie à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Philippe Billet, professeur agrégé de droit public à la faculté de droit - Université Jean-Moulin - Lyon 3, directeur de l'Institut de droit de l'environnement de Lyon, François Descoeur, maire d'Anglards-de-Salers, administrateur de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) et Mme Chloé Girardot-Moitié, vice-présidente Ressources, milieux naturels, biodiversité et action foncière du conseil départemental de Loire-Atlantique

  • Réunion du mardi 31 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2023

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale en matière de biodiversité à l'horizon 2030