Interventions en commission de Michel AMIEL - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 25 septembre 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Examen du rapport

  • Réunion du mardi 25 septembre 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi n° 489 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la désignation aléatoire des comités de protection des personnes - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de MM. Jean-Patrick Gille, président et Serge Kroichvili, délégué général de l'Union nationale des missions locales (UNML)

    Audition de Mme Sophie Diehl, conseillère technique « justice des enfants et des adolescents » à la fédération des associations socio-judiciaires Citoyens et Justice

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Audition de M. Christian Charpy, secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commission des affaires sociales

    Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Etienne Lesage, président, et de Mme Sylvie Garde-Lebreton, membre du groupe de travail "Mineurs" au Conseil national des barreaux

    Audition de M. Marc Lifchitz, magistrat, secrétaire général adjoint, et de Mme Sophie Levine, magistrat, syndicat de l'Unité Magistrats (FO Magistrats)

    Audition de Mme Anaïs Vrain, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature

  • Réunion du mardi 26 juin 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de Mme Laetitia Dhervilly, vice-procureur, chef de la section des mineurs au Parquet de Paris

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition conjointe de M. Clément Vives, adjoint au Conseiller judiciaire à la Direction générale de la Police nationale (DGPN) et Mme Christelle Simon, Commandant divisionnaire de la Direction centrale de la sécurité publique ; du Colonel Jude Vinot, du Chef d'escadron Erik Salvadori et de Mme Sandrine Guillon, Conseillère juridique et judiciaire de la Direction générale de la Gendarmerie nationale (DGGN)

    Audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté

    Audition de Mme Sylvie Escalon, adjointe au sous-directeur de la Régulation de l'offre de soins et Mme Sophie Terquem, adjointe au bureau « prises en charge post-aigües, pathologies chroniques et santé mentale » à la Direction générale de l'Offre de soins (DGOS)

    Audition de Mmes Catherine Pautrat, inspectrice générale de la justice, Isabelle Poinso, inspectrice des services judiciaires et Sophie du Mesnil-Adelee, inspectrice de la protection judiciaire de la jeunesse, co-auteurs en 2015 d'un rapport d'inspection sur le dispositif des centres éducatifs fermés (CEF)

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale - Accès précoce à l'innovation en matière de produits de santé - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 12 juin 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition du docteur Damien Mauillon et du docteur Valérie Kanoui, représentants de l'Association des professionnels de santé exerçant en prison (APSEP) et du docteur David Sechter, représentant de l'Association des secteurs de psychiatrie en milieu pénitentiaire (ASPMP)

  • Réunion du jeudi 7 juin 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Nicolas Sallée, professeur de sociologie à l'université de Montréal, spécialiste du traitement de la délinquance des mineurs

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Jean-Michel Rapinat, directeur des politiques sociales de l'Association des départements de France

    Audition de M. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire

    Audition de Mme Sophie Bouttier-Veron, vice-présidente du tribunal pour enfants de Marseille en charge du milieu fermé, vice-présidente de l'Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille (AFMJF)

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2017) - Audition de MM. Denis Morin, président, David Appia, conseiller maître, Jean-Pierre Laboureix, président de section à la 6e chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de Mme Geneviève Avenard, Défenseure des enfants

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine

    Audition du Pr. Sophie Caillat-Zucman en vue de sa reconduction à la présidence du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine, (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)

    Proposition de loi relative à l'autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Procédure de législation en commission (Articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 24 mai 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Pierre Joxe ancien ministre, avocat spécialisé dans la défense des mineurs, médiateur au conseil départemental de Seine-Saint-Denis, auteur de « Pas de quartier ? Délinquance juvénile et justice des mineurs »

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Laurent Solini, sociologue, auteur de l'ouvrage « Faire sa peine à l'établissement pour mineurs de Lavaur », et de Mme Léonore LE Caisne, ethnologue, auteure de l'ouvrage « Avoir 16 ans à Fleury, une ethnographie d'un centre de jeunes détenus »

  • Réunion du mardi 15 mai 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de Mme Madeleine Mathieu, directrice de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), accompagnée de Mme Catherine D'Herin, cheffe du bureau de la législation et des affaires juridiques et de Mme Aurore Daniel, adjointe à la cheffe du bureau des méthodes et de l'action éducative

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Jean-Marie Delarue, conseiller d'État, ancien contrôleur général des lieux de privations et de liberté, auteur du livre « Prisons, quel avenir? »

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de M. Rémy Heitz, directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice

    Audition de Mme Anne Berard, adjointe au directeur de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    MI réinsertion des mineurs enfermés

    Audition de Mme Véronique Blanchard, historienne, spécialiste de la justice des mineurs, ancienne éducatrice, enseignante à l'école nationale de la protection judiciaire de la jeunesse

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des affaires sociales

    Communications diverses

    Situation dans les Ehpad - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

    Situation dans les Ehpad - Communication

  • Réunion du mardi 6 février 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, Mme Anne Burstin, directrice générale, et M. Simon Kieffer, directeur des établissements et services médico-sociaux, sur la situation dans les Ehpad

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

    Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la profession de physicien médical et à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture

    Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 16 janvier 2018

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, candidate à son renouvellement à la direction générale de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du jeudi 7 décembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec

    Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président

  • Réunion du jeudi 30 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Échange de vues sur le programme de travail

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »- Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 14 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen des amendements

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du jeudi 9 novembre 2017

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Constitution du bureau

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commission des affaires sociales

    Article 13 de la Constitution - Audition de Mme Dominique Le Guludec, candidate proposée par le Président de la République à la présidence de la Haute Autorité de santé

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

  • Réunion du mardi 17 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement français du sang

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé- Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commission des affaires sociales

    Constitution du bureau

    Projets de loi ratifiant quatre ordonnances relatives à la santé - Examen du rapport et des textes de la commission