Interventions en commission de Michel AMIEL - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    commission des affaires sociales

    Rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 21 septembre 2016

    MI Revenu de base

    Débat d'orientation : échange de vues sur le rapport

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Lionel Collet, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'agence nationale de santé publique (ANSP)

    Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 juillet 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Mission d'information à La Réunion - Situation sanitaire - Communication

    Situation des finances sociales - Communication

  • Réunion du mercredi 1 juin 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de S.E. le Dr Khalid bin Mohammed Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie saoudite en France

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs - Audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Jean-Luc Barcon-Maurin, chef du service juridique de la fiscalité, Direction générale des finances publiques

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Enquête de la Cour des comptes sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale - Présentation, par M. Patrick Lefas, en présence de Mme Anne-Marie Armanteras-de Saxcé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS)

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Bilan d'étape - Échange de vues sur les orientations de travail des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 4 mai 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Bourdillon, candidat pressenti à la direction générale de l'agence nationale de santé publique

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Larabi Becheri, directeur-adjoint de l'Institut européen des sciences humaines de Château-Chinon

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Table ronde avec des responsables du culte des principales confessions religieuses pratiquées en France

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Amine Nejdi, vice-président du Rassemblement des Musulmans de France

    Audition de M. Chems-Eddine Hafiz, représentant de la Grande Mosquée de Paris

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale, et du Professeur Olivier Bastien, directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus, de l'Agence de la biomédecine

  • Réunion du mercredi 9 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Dr Alain Masclet, président de AR2S (Améliorer les relations soignants-soignés)

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission des affaires sociales

    Cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques - Audition du Pr Jean-Louis Bernard, ancien président du comité de protection des personnes de Sud-Méditerranée II et du Dr Patrick Peton, président du comité de protection des personnes de Nancy Est III

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de Mgr Philippe Bordeyne, recteur de l'Institut catholique de Paris

    Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée

  • Réunion du mercredi 17 février 2016

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde musulman

    Audition de Mme Bariza Khiari, sénatrice de Paris, auteure de la note « Le soufisme : spiritualité et citoyenneté » publiée dans l'ouvrage Valeurs d'islam de la Fondation pour l'innovation politique »

    Audition de Mme Fériel Alouti, journaliste

  • Réunion du mercredi 3 février 2016

    commission des affaires sociales

    Audition de Mme Agnès Buzyn, candidate proposée par le Président de la République à la présidence du collège de la Haute Autorité de santé, en application de l'article 13 de la Constitution

  • Réunion du mercredi 27 janvier 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des cultes, ministère de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission des affaires sociales

    Prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche

  • Réunion du mardi 19 janvier 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    MI organisation, place et financement de l'Islam en France

    Réunion constitutive

  • Réunion du mercredi 9 décembre 2015

    commission des affaires sociales

    Modernisation de notre système de santé - Nouvelle lecture - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2015

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2016 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2015

    commission des affaires sociales

    Protection de l'enfant - Examen du rapport et du texte de la commission