Réunion du mercredi 27 mai 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)
Réunion du jeudi 7 mai 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un projet de note apportant des compléments aux notes publiées le 30 mars 2020, dans le cadre de la veille entreprise sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 6 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Florence Ader, infectiologue à l'hôpital de la Croix-Rousse de Lyon, responsable de l'essai clinique européen Discovery (en téléconférence)
Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France (en téléconférence)
Réunion du lundi 4 mai 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées (en téléconférence)
Réunion du jeudi 9 avril 2020
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Technologies de l'information utilisées pour limiter la propagation de l'épidémie de Covid-19
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des affaires sociales
Risques liés au coronavirus Covid-19 et les mesures prises par les pouvoirs publics pour lutter contre sa transmission - Audition
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires sociales
Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 7 janvier 2020
CS sur la bioéthique
Projet de loi relatif à la bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mmes Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 10 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Auditions de M. Guillaume Drago, président, et de Me Geoffroy de Vries, délégué général, de l'Institut Famille et République
Réunion du mardi 3 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements
Projet de loi de financement de la sécurité sociale, renvoyé en commission, pour 2020 - Examen du rapport à la suite de l'adoption d'une motion de renvoi en commission
Réunion du jeudi 7 novembre 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
Examen de la note scientifique sur les neurosciences et la responsabilité de l'enfant
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mardi 5 novembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de M. Jean-François Delfraissy, président, et Mme Karine Lefeuvre, vice-présidente du Comité consultatif national d'éthique (CCNE)
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de représentants des cultes
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice par intérim des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 24 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires sociales
Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication
Réunion du mardi 15 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des affaires sociales
Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) - Examen du rapport d'information