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Interventions en commission de Michel AMIEL


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 11 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen d'un amendement sur un article appelé en seconde délibération

Réunion du mardi 4 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du lundi 3 juin 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 22 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mardi 30 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires sociales)

Audition commune sur la stratégie thérapeutique face à la borréliose de Lyme : Professeur Christian Perronne, Docteur Raouf Ghozzi, Docteur Pierre Tattevin, Mme Sarah Bonnet, Professeur Olivier Lesens et Professeur Yves Hansmann

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Audition commune de cadrage épidémiologique et biologique de la borréliose de Lyme : Professeur Benoît Jaulhac, directeur du Centre national de référence des Borrelia, Mmes Alexandra Septfons et Julie Figoni, épidémiologistes à Santé publique France, Professeur Céline Cazorla, infectiologue, vice-présidente de la commission spécialisée maladies infectieuses et émergentes du Haut Conseil de la santé publique, Mme Muriel Vayssier-Taussat, microbiologiste, cheffe du département « Santé animale » de l'Institut national de recherche agronomique, M. Pascal Boireau, directeur du laboratoire de santé animale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires sociales)

Réforme du financement du système de santé - Audition de M. Jean-Marc Aubert, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 17 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Agnès Buzyn - deuxième partie

Réunion du mercredi 16 janvier 2019 (commission des affaires sociales)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Réunion du vendredi 21 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Rôle des centres hospitaliers universitaires dans l'offre de soins - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mardi 13 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 7 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen d'une note scientifique de l'Office sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme

Suite de l'examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique de Mme Annie Delmont-Koropoulis, sénatrice et de M. Jean-François Eliaou, député

Réunion du mercredi 17 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)

Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Déplacement de la commission en Guyane et en Guadeloupe - Communication

Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales