Procès intenté au maréchal Ney, accusé de haute trahison après son ralliement à l'empereur Napoléon Ier débarqué de l'Ile d'Elbe.

Le procès-verbal des séances

Ce volume contient le procès-verbal des séances relatives au jugement du Maréchal Ney, duc d'Elchingen, prince de la Moskowa, ex-Pair de France, du samedi 17 novembre au mercredi 6 décembre 1815 ; l'acte d'accusation présenté à la Chambre par les commissaires du Roi.

procès-verbal des séances

Le recueil complet des interrogatoires

Ce volume contient le recueil complet des interrogatoires, déclarations, dépositions, procès-verbaux, plaidoyers et autres pièces rapportées textuellement. Sont inclus les procès-verbaux du Conseil de guerre qui s'est réuni les 9 et 10 novembre 1815.

Recueil des interrogatoires