RECOMPENSES NATIONALES

Séances : procès-verbaux.

69 S 292

4 février 1932 (PDF - 844 Ko) : rapport de M. BERGEON sur le PPL relatif au contingent du ministère des colonies ; PPL relative à la Légion d'honneur en faveur des sauveteurs civils ; catastrophe de Fourvières à Lyon ; PPL relative au cinquantenaire de l'Ecole laïque ; nomination.
25 février 1932 (PDF - 855 Ko) : rapports de M. LANCIEN sur la PPL relative au cinquantenaire de l'Ecole laïque, et sur la PPR tendant à augmenter les contingents normaux des ministères du travail et de la santé publique ; rapport de M. BERGEON sur le PJL relatif aux contingents de la Légion d'honneur pour l'armée de mer.
10 juin 1932 (PDF - 1.12 Mo) : Légion d'honneur accordée aux ouvriers ; médaille du Levant aux civils ayant obtenu la croix de guerre ; exposé de M. CHAPSAL sur l'économie du PJL créant un contingent de croix de Légion d'honneur à l'occasion de l'Exposition coloniale.
23 juin 1932 (PDF - 515 Ko) : nominations.
7 juillet 1932 (PDF - 820 Ko) : rapport de M. BERGEON sur le PJL modifiant la loi du 13 juillet 1923 sur les récompenses nationales ; création de l'ordre civil du mérite.
10 novembre 1932 (PDF - 514 Ko) : audition de M. MARCOMBES (sous-secrétaire d'Etat à l'éducation physique) sur la PPL concernant la Légion d'honneur pour la préparation militaire ; nominations.
1er décembre 1932 (PDF - 533 Ko) : rapport de M. BERGEON sur le PJL relatif à la médaille de Syrie-Cilicie ; médailles du mérite.
22 décembre 1932 (PDF - 524 Ko) : PJL concernant la Légion d'honneur pour préparation militaire.
29 décembre 1932 : audition de M. MILLET (ministre des pensions) sur le contingent attribué au ministère de pensions.
9 février 1933 (PDF - 841 Ko) : élection du Bureau.
17 mai 1933 (PDF - 814 Ko) : rapport de M. LANCIEN sur le PJL relatif au contingent de Légion d'honneur en faveur des militaires n'appartenant pas à l'armée active ; création d'un ordre du mérite civil ; nominations.
13 juin 1933 (PDF - 809 Ko) : rapport de M. MOUNIE sur le PJL relatif au cinquantenaire de l'Ecole laïque ; nominations.
16 novembre 1933 (PDF - 827 Ko) : nomination ; rapport de M. BERGEON relatif aux combattants volontaires ; cinquantenaire de la mort de M. GAMBETTA ; PJL rejeté sur les ouvriers et employés des différentes industries ; PJL relatif aux militaires des réserves.
12 juin 1934 (PDF - 810 Ko) : rapports de M. BERGEON sur le PJL relatif aux décorations des réserves des forces aériennes et sur le PJL relatif aux combattants volontaires ; PPL relative à l'attribution de décorations récompensant les actes de dévouement accomplis à la Réunion suite au cyclone de 1932 ; cinquantenaire de la mort de M. GAMBETTA (suite).
6 juin 1935 (PDF - 816 Ko) : exposé de M. CHAPSAL sur la PPL concernant la croix du combattant volontaire ; exposé de M. DESJARDINS sur la PPL concernant la médaille des évadés et sur la PPL sur les prisonnniers civils de la Grande Guerre ; nomination ; PJL relatif aux militaires de réserve.
26 juin 1935 (PDF - 519 Ko) : PPL relative à la croix de combattant volontaire ; nomination.
21 janvier 1936 (PDF - 1.11 Mo) : exposé de M. CHAPSAL concernant les contingents de décorations destinés au personnel de l'armée de l'air ; rapport de M. DESJARDINS sur les PPL relatives aux prisonniers civils de la Grande Guerre ; médaille des évadés ; audition de M. BONNET (ministre du commerce et de l'industrie) sur le PJL concernant l'exposition internationale de Bruxelles et diverses foires internationales.
11 mars 1936 (PDF - 824 Ko) : rapports de M. BERGEON sur la Légion d'honneur aux combattants volontaires de l'armée de l'air, sur la croix de combattant volontaire pour les combattants volontaires de 1870 ; rapport de M. DESJARDINS sur la médaille des évadés.
10 juin 1936 (PDF - 831 Ko) : nomination ; rapport de M. BERGEON sur la PPL relative à un nouveau contingent en faveur des combattants volontaires.
17 juillet 1936 (PDF - 883 Ko) : rapport de M. LANCIEN sur la Légion d'honneur aux militaires des réserves ; rapport de M. BERGEON sur la Légion d'honneur aux combattants volontaires.