RECOMPENSES NATIONALES

Séances : procès-verbaux.

69 S 292

25 mars 1926 (PDF - 1.16 Mo) : élection du bureau.
10 juin 1926 (PDF - 860 Ko) : audition de M. JOURDAIN (ministre des pensions) sur le contingentement annuel des croix de la Légion d'honneur ; PPL modifiant la loi du 13 juillet 1923 sur les récompenses nationales.
17 juin 1926 (PDF - 518 Ko) : rapports de M. FRANCOIS-SAINT-MAUR sur le contingentement annuel des croix de Légion d'honneur et sur la modification de la loi du 23 juillet 1923.
2 août 1926 (PDF - 518 Ko) : PPL tendant à attribuer la croix de chevalier de la Légion d'honneur sans traitement aux grands invalides de guerre ; PJL tendant à la création d'un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur et médailles militaires.
18 décembre 1926 (PDF - 530 Ko) : PJL relatif à l'augmentation du contingent des décorations attribuées au ministère de pensions.
10 mars 1927 (PDF - 829 Ko) : nominations.
31 mars 1927 (PDF - 508 Ko) : nominations.
23 juin 1927 (PDF - 832 Ko) : nomination ; rapport de M. GALLET sur PJL relatif aux récompenses nationales.
6 décembre 1927 (PDF - 534 Ko) : PJL modifiant le contingentement des croix de la marine marchande.
17 février 1928 (PDF - 833 Ko) : nominations.
27 juin 1928 (PDF - 509 Ko) : nominations.
7 décembre 1928 (PDF - 509 Ko) : PPL relative aux croix de la marine.
10 janvier 1929 (PDF - 523 Ko) : nominations.
12 mars 1929 (PDF - 523 Ko) : PJL fixant le nombre de décorations attribuées aux réserves de la marine.
16 juillet 1929 (PDF - 817 Ko) : nominations.
28 juillet 1929 (PDF - 503 Ko) : nominations ; rapport de M. BERGEON sur le PJL relatif aux décorations de Légion d'honneur.
19 décembre 1929 (PDF - 503 Ko) : nomination ; rapport de M. JEANNENEY sur le PJL tendant à modifier la loi du 18 juillet 1906.
24 décembre 1929 (PDF - 525 Ko) : PJL tendant à relever les contingentements de croix de la Légion d'honneur attribués au ministère du travail et de l'hygiène.
6 février 1930 (PDF - 525 Ko) : PPL relative aux croix des fonctionnaires du Sénat et de la Chambre des députés ; nominations.
18 février 1930 (PDF - 511 Ko) : décorations attribuées par le ministère de l'instruction publique ; PPL relative aux croix des fonctionnaires du Sénat et de la Chambre des députés (suite) ; rapport de M. BERGEON sur le PJL relatif aux combattants volontaires de 1914 ; nomination.
15 avril 1930 (PDF - 550 Ko) : rapports de M. LANCIEN sur le PJL autorisant une promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur (Centenaire de l'Algérie), et sur le PJL autorisant une promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur en faveur des sapeurs-pompiers communaux.
25 novembre 1930 (PDF - 862 Ko) : exposé de M. BERENGER sur le cyclone ayant touché la Guadeloupe en septembre 1928 et PPL relatif à la promotion de la Légion d'honneur à l'occasion du cyclone de la Guadeloupe ; inondations dans le sud-ouest de la France ; nominations.
30 janvier 1931 (PDF - 843 Ko) : cyclone de Guadeloupe (suite) ; nominations ; rapports de M. BERGEON sur le PJL relatif à un contingent de Légion d'honneur en faveur des volontaires ayant servi dans l'Aéronautique militaire, sur le PJL relatif à un contingent de Légion d'honneur du ministère de l'air, et sur le PJL créant un contingent avec traitement de l'Aéronautique militaire et modifiant la loi du 21 juillet 1927.
12 mars 1931 (PDF - 1.14 Mo) : rapport de M. BERGEON sur le PJL augmentant le nombre de médailles militaires sans traitement des réserves de l'armée de mer ; nomination ; PJL relatif aux croix de Légion d'honneur pour les sauveteurs du midi ; PPL relative aux contingents des ministères des colonies et de l'instruction publique.
7 mai 1931 (PDF - 832 Ko) : rapport de M. BERGEON sur le PJL relatif au nombre de décorations sans traitement des réserves de l'aéronautique ; nominations ; catastrophe de Fourvières à Lyon.
9 juin 1931 (PDF - 845 Ko) : rapports de M. BERGEON sur le PJL relatifs aux officiers de marine bénéficiaires de la loi du 21 mars 1928 et sur le PJL relatif aux volontaires de la Guerre ayant servi dans la marine ; nominations.
24 novembre 1931 (PDF - 524 Ko) : nominations.
4 décembre 1931 (PDF - 853 Ko) : rapport de M. BERGEON sur le PJL relatif aux contingents attribués au ministère des colonies ; rapport de M. LANCIEN sur la PPL relative au cinquantenaire de l'Ecole laïque ; PJL relatif à l'attribution de la Légion d'honneur aux mutilés à 100% ; médaille d'honneur de la Police rurale et municipale ; PPL relatif aux actes de dévouement des membres de l'Enseignement ; nomination.