Commission des finances

14 S 68

  • 8 juin 1923 : exposé de M. BERENGER (rapporteur général) sur l’équilibre du budget de 1923 et discussion ; audition de MM. LE TROCQUER (ministre des travaux publics), MAHIEU (secrétaire général du ministère) et du CASTEL (directeur des chemins de fer) sur le PJL relatif aux travaux complémentaires sur le réseau du Nord et sur la faculté d’émission des compagnies des chemins de fer du Nord et Paris-Lyon-Méditerranée ; audition de MM. POINCARE (Président du Conseil), de LASTEYRIE (ministre des finances) et LE TROCQUER sur le PJL relatif à l’exécution du traité de Versailles et à la situation dans la Ruhr ; échanges sur le PJL relatif aux travaux complémentaires sur le réseau du Nord et à la faculté d’émission des compagnies du Nord et Paris-Lyon-Méditerranée.
  • 13 juin 1923 : commencement de la discussion du budget ; rapport de M. BLAIGNAN et examen du PJL sur le régime des retraites du personnel de l’Imprimerie nationale ; PJL sur la superposition d’impôts français et sarrois.
  • 28 juin 1923 : lettre de la Compagnie des messageries maritimes ; rapport de M. BERENGER sur le PJL relatif à l’exécution du traité de Versailles ; rapport de M. HUBERT sur le PJL pour l’achat de terrains pour l’ambassade de France à Washington ; rapports de M. BERENGER sur le PJL relatif au report de crédits de l’exercice 1922 à l’exercice 1923 et sur le PJL portant ouverture et annulation de crédits sur l’exercice 1922 ; avis de M. GUILLIER sur le PJL relatif aux tribunaux de Blidah et de Mascara ; rapport de M. BOIVIN-CHAMPEAUX sur le PJL relatif au budget annexe de la Légion d’honneur ; rapports de M. MILAN sur le PJL relatif à la réparation des dommages causés par les calamités publiques et sur le PJL relatif à la construction du canal de Marseille au Rhône et sur le port de Marseille ; examen de l’avis financier sur le statut des fonctionnaires d’Alsace et Lorraine ; rapport de M. DAUSSET sur le PJL réorganisant les cadres du personnel de la recette centrale, des recettes perceptions et des perceptions de la Seine ; rapport de M. CLEMENTEL sur le PJL pour la participation de la France à l’exposition de Rio de Janeiro ; rapport de M. BERENGER sur le PJL relatif aux dépenses recouvrables.
  • 29 juin 1923 : examen du budget de 1923 modifié par la Chambre des députés; avis de M. SERRE sur le PJL relatif au port de La Rochelle - Pallice ; rapport de M. STUHL sur la PPL prorogeant le délai accordé aux victimes civiles de la guerre pour se mettre en instance de pension ; rapport de M. DEBIERRE sur le PJL relatif à la réduction de la charge des fondations dans les établissements hospitaliers ; avis de M. GUILLIER sur le PJL relatif au tribunal de Tiaret.
  • 30 juin 1923 : examen du budget modifié par la Chambre des députés (suite) ; reconduction budgétaire.

Série 14 S 68

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ECPAD - SPA 27 D 2054 - Près de Vienne-le-Château, dans le

1914-1918

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ECPAD - SPA 10 W 734 - Chavannes-sur-l'Etang - exercice de barrage avec grenades. - 16/03/1917 - Ridel, Jacques

ECPAD - SPA 26 L 1305 - Région d'Auberive, Marne, Bois Carré, soldats russes dans leur tranchée de 1ère ligne. - 19/07/1916 - Samama-Chikli, Albert

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