14 S 66

  • 30 mai 1923, composition de la commission ; avis de M. REYNALD sur la PPL relative aux ventes judiciaires d’immeubles ; avis de M. SERRE et examen du PJL sur l’exécution de l’établissement maritime du Verdon ; report de l’exposé du rapport sur les douzièmes provisoires ; audition de MM. RAIBERTI (ministre de la marine), DIOR (ministre du commerce), MAUNOURY (ministre de l’intérieur), EYNAC (sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique) et CHERON (ministre de l’agriculture) sur la réduction des budgets des ministères.
  • 31 mai 1923, rapport de M. BERENGER (rapporteur général) sur les PJL ouvrant des crédits provisoires de juin.
  • 1er juin 1923, élection et nominations ; audition de MM. de LASTEYRIE (ministre des finances), d’AUBIGNY (sous-secrétaire d’Etat des finances) et LAFFONT (sous-secrétaire d’Etat des postes, télégraphes et téléphones) sur la réduction des budgets des ministères.
  • 2 juin 1923, audition de MM. PEYRONNET (ministre du travail), LE TROCQUER (ministre des travaux publics) et RIO (sous-secrétaire d’Etat de la marine marchande) sur la réduction des budgets des ministères.
  • Index

ECPAD - SPA 13 N 420 - Sur le front de la Somme, secteur de Rosières-en-Santerre, août 1916. - 31/08/1916 - Pansier, Pierre

1914-1918

Tous les groupes et commissions

ECPAD - SPA 22 P 265 - Revue des troupes par le général Gouraud. - 17/05/1916 - Boussuge, Gabriel

ECPAD - SPA 16 N 520 - Argonne, Est. Secteur du Four-de-Paris. Le repas des hommes dans la tranchée. - 12/11/1916 - Pansier, Pierre