14 S 55

  • 24 novembre 1921 : communication sur la Banque de Chine ; rapport de M. Albert LEBRUN sur le PJL relatif à l’éducation physique et à la préparation militaire.
  • 25 novembre 1921 : examens de la PPL sur l’assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, de la PPL sur l’assistance aux femmes en couches.
  • 28 novembre 1921 : communication sur la Banque de Chine examen du PJL relatif à des crédits de régularisation.
  • 3 décembre 1921 : échange de vues sur le budget de 1922 (ministère de l’hygiène ; rapports sur différents PJL concernant les communes de Rives (Isère), Blois (Loir-et-Cher), Hellemmes (Nord), Menton (Alpes-Maritimes).
  • 5 décembre 1921 : échange de vues sur le contrôle des dépenses suite à une lettre de M. Paul DOUMER (ministre des finances), sur l’ancien séminaire de Saint-Sulpice, sur les PPL relative aux forêts de protection, et sur les primes aux surfaces ensemencées en blé, méteil et seigle dans les régions dévastées ; examen du budget des ministères du commerce et de la justice pour 1922 ; nomination ; échange de vues sur le PJL relative à la filature de la soie.
  • 7 décembre 1921 : rapport de M. Henry CHERON sur le PJL relatif à la répression des dissimulations frauduleuses de bénéfice de guerre ; examens des PJL relatifs au régime du tabac en Alsace-Lorraine, au budget spécial des dépenses recouvrables pour 1921, puis audition de M. Jules LUGOL (sous-secrétaire d’Etat des régions libérées) ; exposé de M. Henry CHERON sur le PJL relatif à la taxe sur le chiffre d’affaires.
  • 9 décembre 1921 : communication sur l’enseignement technique ; examen du PJL célébrant le troisième centenaire de la naissance de Molière ; examen de budgets de 1922 (services pénitentiaires, services de l’enseignement technique, Ecole centrale, ports, marine marchande et pêches).
  • 10 septembre 1921 : communications de lettres envoyées à différents ministères sur la composition de leurs cabinets et le traitement de leurs membres, sur le retard des réponses aux questions posées au ministère de la guerre, sur les économies suite à l’accord d’Angora ; communications de lettres échangées avec M. Aristide BRIAND (Président du Conseil) sur les dépenses des missions à l’étranger, sur l’Ambassade de France au Vatican ; échange de vues sur le syndic des agents de change et sur la Banque de Chine ; examen du budget de l’intérieur de1922.
  • 12 décembre 1921 : examen du budget de l’agriculture de1922 ; observation sur le vote du budget de 1922.
  • 13 décembre 1921 : examen du budget de 1922 (travail, légion d’honneur, pensions).
  • 14 décembre 1921 : examen du budget de la marine de 1922 ; nominations ; échange de vues sur la date de l’examen et du vote du budget ; communication sur l’ancien séminaire de Saint-Sulpice ; examen du budget de 1922 (monnaies et médailles, marine (suite)).
  • 15 décembre 1921 : examen du budget des travaux publics de 1922.
  • 16 décembre 1921 : examen du budget de 1922 (imprimerie nationale, colonies)
  • 17 décembre 1921 : examen du budget des beaux-arts de 1922 ; rapport de M. Jean STUHL sur le PJL relatif aux emplois réservés aux anciens militaires pensionnés (infirmités et orphelins de guerre) ; nomination ; communication d’une lettre de M. Louis BARTHOU (ministre de la guerre) sur l’accord d’Angora ; examen du budget du ministère de la guerre 1922 puis audition du ministre sur ce budget.
  • 18 décembre 1921 : examen du budget de 1922 (pensions, instruction publique).
  • Index

ECPAD - SPA 103 S 3897 - Carrières exploitées d'Aizy-Jouy. - nov-17 - Mas, Emmanuel

1914-1918

Tous les groupes et commissions

ECPAD - SPA 10 W 736 - Retzwiller - pièce de 240 mm embourbée sur la route de Dannemarie, travaux de dégagement. - 17/03/1917 - Ridel, Jacques