Commission des finances

14 S 47

    14 juin 1920 : examen du budget de 1920 (beaux-arts).
    18 juin 1920 : examen du PJL portant création de nouvelles ressources fiscales (articles modifiées par la Chambre des députés) puis audition de M. FRANCOIS-MARSAL (ministre des finances) ; examen (suite).
    21 juin 1920 : rapport de M. Guillaume POULLE sur le PJL créant une cinquième chambre au tribunal de Marseille ; examen du budget de 1920 (agriculture).
    22 juin 1920 : examen du PJL portant création de nouvelles ressources fiscales (suite) puis nouvelle audition de M. FRANCOIS-MARSAL.
    24 juin 1920 : rapports de MM. Fernand DAVID sur le PJL relatif aux exploitations rurales, Charles DEBIERRE sur le PJL relatif aux assurances-vie ; échange de vues sur le PJL autorisant les gouverneurs d’Indochine, Afrique occidentale française (AOF), Afrique équatoriale française (AEF) à contracter des emprunts ; examen du budget de 1920 (intérieur, agriculture).
    25 juin 1920 : examen du PJL portant création de nouvelles ressources fiscales (suite) ; audition de M. André HONNORAT (ministre de l’instruction publique et des beaux-arts) sur le budget.
    26 juin 1920 : exposés sur les PJL relatifs aux crédits de l’exercice 1919 ; échange de vues sur les frais de représentation du président de le République ; examen du budget de 1920 (instruction publique).
    28 juin 1920 : échange de vues sur les douzièmes provisoires ; examen du budget de 1920 (intérieur, hygiène).
    30 juin 1920 : rapport de M. Lucien HUBERT sur le PJL relatif aux Français rapatriés de Russie ; examen du budget de 1920 (enseignement agricole, justice).

Série 14 S 47

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Inventaire par cotes et par dates (PDF) (PDF - 349 Ko)

ECPAD - SPA 12 W 843 - Lac Noir, side-car américain pour le transport des blessés. - 22/06/1917 - Ridel, Jacques

1914-1918

Tous les groupes et commissions

ECPAD - SPA 13 J 1179 - Vaudemange, Marne, canonnières sur le canal de l'Aisne à la Marne. - 22/06/1916 - Dangereux, Georges

ECPAD - SPA 13 J 1146 - Région des Marquises, Marne, bois Vidalet, un boyau conduisant aux premières lignes. - 04/06/1916 - Dangereux, Georges

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