14 S 44
2 juillet 1915 : communication de M. Raphaël MILLIES-LACROIX sur les conserves de viandes ; examen du contre-projet (M. Justin PERCHOT) sur le PJL relatif à l'acquisition de viandes frigorifiées ; rapports de M. Emile AIMOND sur les PJL relatifs aux alcools et au budget de la guerre.
6 juillet 1915 : échanges de vues sur les prisonniers de guerre et sur la société des normes françaises ; audition de MM. Fernand DAVID (ministre de l’agriculture) et Joseph THIERRY (sous-secrétaire d’Etat à la guerre) sur le PJL relatif à l'acquisition de viandes frigorifiées ; rapports sur des PJL de MM. Victor PETITJEAN (haras), AIMOND (emploi d’obligations de la défense nationale, banque de France, alcool et budget de la guerre).
7 juillet 1915 : échanges de vues sur le PJL relatif à l'acquisition de viandes frigorifiées, sur la location d’un hôtel situé à Paris pour accueillir les services de l’artillerie, sur les automobiles réquisitionnées, sur l’affaire Louis DREYFUS, et sur la solde parlementaire.
21 juillet 1915 : éloge funèbre de Ferdinand DREYFUS ; audition de M. Fernand DAVID sur le PJL relatif à l'acquisition de viandes frigorifiées, puis rapport de M. Alexandre BERARD ; nomination ; adoptions des PJL relatifs au budget de la guerre et aux crédits supplémentaires.
22 juillet 1915 : rapports sur des PJL de MM. Léon GERVAIS (veuves et orphelins de fonctionnaire), Pierre GUILLIER (officiers publics), Victor PETITJEAN (tuberculose) ; observations sur le marché des projectiles.
24 juillet 1915 : rapport de M. AIMOND sur le PJL relatif aux services de la guerre et de la marine ; échange de vues sur la régularisation de décrets (subvention chômage) ; nomination.
27 juillet 1915 : échange de vues sur les marchés des chaussures et de l’habillement (peaux).
2 août 1915 : rapport de M. MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif au marché des projectiles ; rapports de M. AIMOND sur trois PJL (contributions directes, territoires occupés, bons du trésor et de la défense nationale).
6 août 1915 : désignation ; échange de vues sur la PPL relative à la tuberculose (assistance aux militaires) puis audition de M. BRISSAC (directeur général des services d’hygiène).
10 août 1915 : audition de MM. Alexandre RIBOT (ministre des finances) et Louis NALVY (ministre de l’intérieur sur la PPL relative à la tuberculose.
11 août 1915 : rapport de M. Victor PETITJEAN sur la PPL relative à la tuberculose ; audition de MM. René VIVIANI (Président du Conseil), Gaston THOMSON (ministre du commerce) et CHAPTAL (directeur au ministère du commerce) sur le PJL relatif au ravitaillement de la population (blé).
2 septembre 1915 : communication sur la société d’éclairage électrique, sur l’achat de céréales au Maroc, sur les fournitures de chaussettes ; échange de vues sur le ravitaillement de la population.
7 septembre 1915 : exposé de M. Emile AIMOND sur le ravitaillement ; communication sur la rétrocession de viandes à Nancy et Lunéville ; rapports sur des PJL de MM. Emile DUPONT (paquets postaux), Placide ASTIER (ventes des pharmacies, service santé).
10 septembre 1915 : communication sur l’entrave à la mission de M. MILLIES-LACROIX ; audition de M. Gaston THOMSON sur le PJL relatif au ravitaillement (achat de céréales).
14 septembre 1915 : communication sur l’achat de céréales en Afrique du nord et sur les denrées fournies aux troupes ; rapport de M. Théodore STEEG sur la PPL relative aux victimes civiles de la guerre (allocations).
15 septembre 1915 : audition de M. RIBOT sur le budget 1915 et sur la situation financière.
16 septembre 1915 : rapport de M. MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif au ravitaillement puis échange du vues sur le droit de contrôle des sénateurs.
21 septembre 1915 : échange de vues sur les munitions et l’artillerie, sur le moratorium des loyers (décret).
22 septembre 1915 : audition de MM Alexandre MILLERAND (ministre de la guerre), Albert THOMAS, Joseph THIERRY et René BESNARD (sous-secrétaires d’Etat à l’équipement militaire, au ravitaillement et à l’aéronautique) sur le budget de la guerre.
23 septembre 1915 : audition de MM. THIERRY et BESNARD sur le comité consultatif, le Conseil d’Etat et la Cour des comptes, chargés de l’intendance et l’approvisionnement en nourriture des troupes, sur l’habillement, sur l’aviation et les dirigeables ; audition du directeur du génie sur les bois de chauffage.
Série 14 S 44
- 02 juillet 1915 au 23 septembre 1915
- 07 octobre 1915 au 30 décembre 1915
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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