Série 14 S 42
- 25 novembre 1913 : élection du bureau ; nomination des rapporteurs du budget.
- 27 novembre 1913 : rapport de M. Victor LOURTIES sur le PJL relatif à la chambre de commerce de Boulogne-sur-Mer ; nominations ; rapport de M. Ferdinand DREYFUS sur la PPL relative au cautionnement des ouvriers.
- 2 décembre 1913 : exposés sur des PJL de MM. Raphaël MILLIES-LACROIX (aéronautique militaire), Emile AIMOND (emprunt), Alexandre RIBOT (nouvel impôt sur le capital) ; rapport de M. Auguste GERVAIS sur le PJL accordant une pension à l’explorateur FOURREAU.
- 3 décembre 1913 : échange de vues sur la question de l’immunité de la rente.
- 12 décembre 1913 : rapport sur des PJL de M. Raphaël MILLIES-LACROIX (aéronautique militaire), Charles COUYBA (musée Guimet).
- 16 décembre 1913 : élection du président ; rapports sur des PJL de MM. Raphaël MILLIES-LACROIX (création du 21ème corps d’armée), Emile DUPONT (convention radiotélégraphique internationale - conférence de Londres de 1912).
- 18 décembre 1913 : examen du PJL relatif aux pensions.
- 23 décembre 1913 : adoptions des PJL relatifs aux gorges de la Loue, aux sapeurs pompiers (médailles), aux surtaxes sur l’alcool, au crédit de la chambre des députés, et de la PPL sur l’encaissement des effets de commerce.
- 24 décembre 1913 : rapport de M. Emile AIMOND sur le PJL relatif au budget ; audition de M. Joseph NOULENS (ministre de la guerre) sur le PJL relatif aux officiers et sous-officiers ; rapport de M. Auguste GERVAIS sur le PJL relatif au crédit de l’Albanie.
- 26 décembre 1913 : échange de vues sur le PJL relatif aux soldes des généraux et colonels, puis audition de M. Joseph NOULENS (ministre de la guerre) sur les crédits des programmes d’armement ; rapport de M. Guillaume CHASTENET de CASTAING sur le PJL relatif aux instituteurs de l’Algérie ; audition de M. Joseph CAILLAUX (ministre des finances) sur la dette flottante et sur l’ajournement de l’emprunt.
- 15 janvier 1914 : rapport de M. Justin de SELVES sur le PJL concernant la fête du 14 juillet ; échange de vues sur le PJL relatif aux crédits 1913 (sous-secrétariat d’Etat).
- 20 janvier 1914 : échange de vues sur le PJL relatif à l’ambassade de France à Tokyo ; audition de M. Joseph NOULENS sur la qualité des sous-secrétariats d’Etat.
- 30 janvier 1914 : audition de M. Gaston DOUMERGUE (Président du Conseil) sur l’ambassade de France à Tokyo.
- 3 février 1914 : adoption des PJL relatifs aux sapeurs pompiers et à l’avance consentie à la Réunion (cyclone du 4 mars 1913).
- 5 février 1914 : rapport de M. Lucien HUBERT sur le PJL portant sur les travaux du port de Casablanca.
- 7 février 1914 : rapport de M. HUBERT (suite) ; échange de vues sur le PJL relatif à l’avance consentie à la Réunion.
- 10 février 1914 : audition de M. Gaston DOUMERGUE sur le PJL relatif à l’emprunt du Maroc (Maghzen).
- 16 février 1914 : audition de M. Albert LEBRUN (ministre des colonies) sur le PJL relatif à l’avance consentie à la Réunion ; examen du budget du ministère des finances.
- 19 février 1914 : lecture d’une lettre de M. Siméon FLAISSIERES sur le budget (percepteur) ; rapport de M. Ferdinand DREYFUS sur le PJL relatif à la création d’emplois au tribunal de la Seine ; examen du budget du ministère du travail et de la prévoyance sociale.
- 20 février 1914 : audition de M. Albert LEBRUN sur le PJL relatif à l’avance consentie à la Réunion (suite) ; échange de vues sur le PJL portant création d’une caisse de retraite des mineurs, miniers et ardoisiers ; exposé sur le PJL dispensant de poinçonnement des ouvrages de platine, d’or et d’argent adjugés en ventes publiques ; rapport de M. Léon JENOUVRIER sur le budget de la marine marchande.
- 24 février 1914 : rapport de M. Paul DOUMER sur le PJL relatif à l’ambassade de Tokyo ; examen du budget du ministère du travail (suite) puis audition du M. Albert METIN (ministre du travail) ; rapport de M. Emile AIMOND sur le PJL portant ouverture de divers crédits ; échange de vues sur le PJL créant un corps d’ingénieurs et d’agents militaires des poudres.
- 26 février 1914 : audition de M. Pierre AJAM (sous-secrétaire d’Etat de la marine marchande) sur son budget.
- 27 février 1914 : examens des budgets du commerce et de l’école centrale.
- 4 mars 1914 : examen du PJL dispensant de poinçonnement des ouvrages de platine, d’or et d’argent adjugés en ventes publiques (suite) ; échange de vues sur les PJL relatifs aux pensions liées aux médecins militaires et aux crédits des chemins de fer (reliquat) ; examen du budget du ministère de l’instruction publique.
- 5 mars 1914 : examen du budget de l’instruction publique (suite).
- 6 mars 1914 : examen du budget de la marine militaire.
- 11 mars 1914 : audition de M. Joseph CAILLAUX (ministre des finances) sur le PJL relatif aux crédits des chemins de fer ; échange de vues sur le budget de la guerre.
- 12 mars 1914 : rapport budgétaire de M. Jean AMIC (imprimerie nationale).
- 13 mars 1914 : audition de M. Paul JACQUIER (sous-secrétaire d’Etat des beaux-arts) sur son budget ; rapport de M. Victor LOURTIES sur le PJL relatif à l’exposition internationale de Lyon.
- 17 mars 1914 : rapports budgétaires de MM. Emile DUPONT (postes et télécommunications), Jules DEVELLE (agriculture), Paul DOUMER (affaires étrangères) ; rapport de M. LINTILHAC sur le PJL relatif aux caisses des écoles.
- 19 mars 1914 : rapports budgétaires de MM. Léon JENOUVRIER (caisse des invalides de la marine), Albert GERARD (travaux publics), Auguste GERVAIS (colonies).
- 20 mars 1914 : rapport de M. Raphaël MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif aux effectifs de l’armée, sur le budget de la guerre ; échange de vues sur le PJL relatif à l’exposition internationale de Lyon.
- 21 mars 1914 : rapports de MM. Justin de SELVES sur le PJL relatif aux crédits des chemins de fer (reliquat) et sur les PPL relatives aux crédits et aux dépenses de la chambre des députés, Louis CACHET sur le budget des services pénitentiaires ; rapport de M. Raphaël MILLIES-LACROIX sur le budget de la guerre (suite).
- 23 mars 1914 : rapport budgétaire de M. Alexandre BERARD (justice et agriculture) ; rapport sur le budget de la guerre (suite) ; audition de M. Albert METIN (ministre du commerce, des postes et des télégraphes) sur son budget.
- 24 mars 1914 : audition de M. Albert LEBRUN (ministre des colonies) sur son budget ; examen du budget de l’instruction publique (suite) ; rapport de M. Eugène LINTILHAC sur le PJL relatif au théâtre de l’Odéon ; adoptions des budgets des colonies et des postes.
- 25 mars 1914 : rapport de M. Victor LOURTIES sur le PJL relatif à l’exposition internationale de Boulogne-sur-Mer ; examen de la loi de finances.
- 26 mars 1914 : échange de vues sur l’exposition internationale de Lyon ; audition de M. René VIVIANI (ministre de l’instruction publique et des beaux-arts) sur le théâtre de l’Odéon et sur son budget ; rapports de MM. Raphaël MILLIES-LACROIX sur le PJL relatif au Maroc (crédits), Léon BARBIER sur le budget des chemins de fer.
Série 14 S 42
- 25 novembre 1913 au 26 mars 1914
- 27 mars 1914 au 15 juillet 1914
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 14 S
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