Séances : procès-verbaux.
69 S 270
Commission des affaires étrangères et de politique générale des colonies et des protectorats.
3 février 1922 : audition de M. POINCARE (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur les résolutions prises à Cannes, sur les traités signés par les Alliés et les peuples vaincus, sur la conférence de Gêne, et sur la situation de la Russie.
8 mars 1922 : audition de MM. POINCARE (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères), SARRAUT (ministre des colonies) et RAIBERTI (ministre de la marine) sur la conférence de Washington.
7 juin 1922 : audition de M. POINCARE (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur le PJL créant un contingent spécial de croix de la Légion d'honneur, sur l'emprunt international allemand, sur les obligations envers la Pologne et la Roumanie, sur les ressortissants français à Monaco, sur les délais d'occupation, et sur les secours aux affamés de Russie.
5 juillet 1922 : audition de M. LONG (gouverneur général de l'Indochine) sur la situation politique intérieure des colonies et protectorats français, et sur les rapports que l'empire français d'Extrême-Orient entretient avec les pays voisins.
22 novembre 1922 : audition de M. MILHAUD (ancien directeur des services de la propagande) sur le service de la propagande.
29 novembre 1922 : audition de M. POINCARE (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur le projet de loi sur la Banque industrielle de Chine.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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