Séances : procès-verbaux.
69 S 268
Commission des affaires étrangères et de politique générale des colonies et des protectorats.
19 février 1920 : audition de M. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur l'exécution du traité de Versailles.
3 juin 1920 : auditions de M. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et de M. BERTHELOT (directeur des affaires politiques) sur la question d'Orient.
12 juillet 1920 : audition de M. BAUDRY sur les rapports entre la Russie et l'Allemagne.
19 juillet 1920 : audition de M. FLANDIN (résident général en Tunisie) sur la situation tunisienne.
24 juillet 1920 : audition du colonel LAVNOFF (ministre des affaires étrangères de la République démocratique de la Russie blanche) et de M. VULITCH sur les rapports en la Russie et l'Allemagne.
31 juillet 1920 : audition de MM. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et FRANCOIS-MARSAL (ministre des finances) sur les modifications apportées à Spa, au traité de Versailles, en ce qui concerne la livraison de charbon par l'Allemagne, puis sur les PJL relatifs à l'emprunt et aux chemins de fer marocains.
8 décembre 1920 : audition de MM. MILLERAND (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) et du général GOURAUD sur l'occupation de la Syrie et de la Cilicie.
20 décembre 1920 : audition de M. LEYGUES (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur le rétablissement de l'ambassade auprès du Vatican, et sur l'occupation en Syrie et en Cilicie.
24 décembre 1920 : audition de MM. REGNAULT (ambassadeur de France) et BOLLEY (directeur général des douanes) sur les négociations franco-suisses relatives aux zones franches ; entretien avec MM. Michel MOSSI et Medhat FRASHERI
(délégués de l'Albanie à la Conférence de la Paix) sur la situation de l'Albanie.
27 décembre 1920 : audition de M. FRANKLIN-BOUILLON sur les affaires d'Orient.
29 décembre 1920 : audition de M. LEYGUES (Président du Conseil, ministre des affaires étrangères) sur les affaires d'Orient.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
Partager cette page