Séances : procès-verbaux.
69 S 83
- 22 mai 1918 : effectifs en présence avant la nouvelle offensive allemande ; attaques aériennes sur Paris ; échanges de vues après les auditions du gouvernement ; retraite de l’armée anglaise ; transports de l’armée américaine ; explosion de La Courneuve ; fabrication et chargement des obus à ypérite.
- 25 mai 1918 : audition devant les commissions de l’armée et de la marine de MM. LEYGUES (ministre de la marine), CELS (sous-secrétaire d’État de la marine de guerre) et DUMESNIL (sous-secrétaire d’État de l’aéronautique) sur la guerre sous-marine (sténographie manquante).
- 29 mai 1918 : situation militaire ; communications ; rapport de M. BERENGER sur l’essence d’aviation ; canons allemands à longue portée qui bombardent Paris ; audition de M. BORET (ministre du ravitaillement) sur le ravitaillement en céréales panifiables et en fourrage (sténographie manquante) ; rapport de M. GAVINI sur le PJL relatif au recrutement des officiers d’administration.
- 5 juin 1918 : audition de M. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre) sur la situation militaire et les résultats de la dernière conférence interalliée de Versailles (sténographie manquante) ; échanges de vues après l’audition du gouvernement ; rapport de M. CORNET sur les inventions intéressant la défense nationale.
- 12 juin 1918 : récupérations effectuées par le commissariat aux effectifs ; canons allemands de longue portée ; communication sur deux PJL en cours d’examen relatifs au recrutement des officiers d’administration et à la réorganisation du corps des gardiens de batterie ; question des effectifs ; rapport de M. BERENGER sur la déconcentration des usines de guerre de la région parisienne ; note des services de l’aéronautique ; couleur des signaux faits par les avions ; lecture par M. CHERON de trois projets de délibération portant sur la main d’oeuvre agricole, des mesures à prendre pour le ravitaillement et le traitement des réfugiés des régions envahies.
- 19 juin 1918 : pertes subies aux armées et hospitalisations ; communication ; rapport de M. HUBERT sur le nouveau programme de fabrication d’artillerie ; effectifs des armées alliées et de l’armée allemande ; attaque aérienne sur Paris ; adoption d’une motion sur la méthode de travail de la commission.
- 21 juin 1918 : audition de MM. CLEMENCEAU, ABRAMI (sous-secrétaire d’État de l’administration générale) et du Général MORDACQ (chef du cabinet militaire du ministre de la guerre) sur les effectifs (sténographie manquante).
- 26 juin 1918 : communications ; avis de M. HUBERT sur la demande de crédits du ministre de l’armement ; rapport de M. MENIER sur la situation de l’aviation ; ateliers des condamnés aux travaux publics ; pertes de l’armée en Picardie et dans l’Aisne ; rapport de M. CHASTENET sur la liaison entre les armées française et américaine.
- 28 juin 1918 : audition de M. LOUCHEUR (ministre de l’armement) sur le nouveau programme des fabrications d’artillerie et la situation de l’aviation.
- 5 juillet 1918 : communications ; audition de M. DUMESNIL sur les moyens de défense aérienne (sténographie manquante).
- 10 juillet 1918 : établissements américains de Gièvres, près de Romorantin ; audition de M. MOURIER (sous-secrétaire d’État du service de la santé) sur les événements des derniers mois et le fonctionnement de ce service (sténographie manquante) ; travaux de la commission durant la tenue de la Haute Cour de justice ; communications ; engins fumigènes et obus à ypérite.
- 11 juillet 1918 : décès de M. BONNEFOY-SIBOUR ; rapport de M. CAZENEUVE sur l’explosion des ateliers de chargement de Moulins.
- 20 juillet 1918 : demande d’un rapport par la Haute Cour de justice ; communications.
- 26 juillet 1918 : incidents au sujet du procès-verbal du 20 juillet ; demande d’un rapport par la Haute Cour de justice ; désignations.
- 1er août 1918 : rapport de M. STRAUSS sur le PJL relatif à la classe 1920 ; arrivée des contingents américains en France ; tanks, avions, canons de 75 et service de santé pendant les dernières opérations ; consommation de munitions et d’essence ; travaux de la commission.
- 2 août 1918 : rapport de M. STRAUSS sur le PJL relatif à la classe 1920 ; fabrication de tanks ; audition de MM. CLEMENCEAU (Président du Conseil, ministre de la guerre), ABRAMI (sous-secrétaire d’Etat de l’administration générale) et MOURIER (sous-secrétaire d’Etat du service de la santé) sur le PJL relatif à la classe 1920 ; prochaines auditions.
- 8 août 1918 : prochaines auditions ; rapport de M. GAVINI sur la situation des effectifs des différentes armées alliées ; audition de MM. LOUCHEUR et MARINGER (haut commissaire à la sûreté nationale) sur la police dans les usines de guerre et autour (sténographie manquante).
- 10 août 1918 : audition de MM. CLEMENCEAU, ABRAMI et du colonel ROURE sur la question des effectifs des diverses armées alliées (sténographie manquante) ; rapport de M. MENIER sur la situation de l’aviation américaine.
- 4 septembre 1918 : démission de M. BERENGER ; note sur le gaspillage au front ; soins aux gazés et approvisionnement en médicaments des postes de secours ; diminution du stock de munitions ; visite de M. BOUDENOOT aux troupes américaines ; situation de l’aviation ; diminution du stock de mitrailleuses ; prisonniers de guerre ; rapport de M. CORNET sur les inventions intéressant la défense nationale.
- 6 septembre 1918 : audition de M. DUMESNIL (sous-secrétaire d’Etat de l’aéronautique) sur l’aéronautique (voir le 69S 7).
- 11 septembre 1918 : audition de M. LOUCHEUR (ministre de l’armement) sur le stock des 75 et des munitions (voir 69S 7) ; retrait de la démission de M. BERENGER.
- 18 septembre 1918 : délégation de la commission aux obsèques d’Abel FERRY ; rapport de M. CHERON sur les fusils, mitrailleuses et cartouches ; rapport de M. STRAUSS sur le PJL aux congés des femmes salariées pendant les permissions de leurs maris à la Guadeloupe, à la Martinique et à La Réunion ; rapport de M. STRAUSS sur le PJL créant des officiers dentistes dans le cadre complémentaire du service de santé ; rapport de M. CAUVIN sur les chars d’assaut ; situation des effectifs ; rapport de M. LEBERT sur le recensement des officiers supérieurs ; réparation du matériel de chemin de fer par des prisonniers ; désignation ; enseignement de l’anglais aux officiers français en contact avec les Anglais et les Américains.
- 25 septembre 1918 : audition de M. MOURIER sur le service de santé (voir 69S 7) ; mise hors cadre des officiers d’artillerie affectés aux DCA et à l’artillerie d’assaut ; demande d’état des pertes ; statistiques d’hospitalisation et artillerie d’assaut.
- 2 octobre 1918 : offensive en Champagne ; rapport de M. HUBERT sur l’état de nos fabrications d’artillerie ; programme de travail.
- 8 octobre 1918 : échange de vues sur la demande d’armistice et de négociations de paix présentés par les Empires centraux au Président des États-Unis d’Amérique ; fourniture de têtes de gaines relais ; situation des transports.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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