Séances : procès-verbaux.
69 S 77
- 8 décembre 1916 : rapports de M. CAZENEUVE sur les produits chimiques agressifs et les mesures de protections ; rapport de M. GERVAIS sur la production des munitions en octobre 1916 ; rapport de M. CHERON sur la situation au 25 novembre 1916 de la fabrication des armes portatives et de leurs cartouches ; rapport de M. STRAUSS sur le mouvement général d’hospitalisation pendant le troisième trimestre de 1916 ; autorisation donnée à M. PERCHOT de consulter les archives de la commission ; échanges sur le PJL relatif à la nomination au grade de sous-lieutenant des candidats aux grandes écoles.
- 13 décembre 1916 : rapport de M. CAZENEUVE (suite) ; nominations ; projet de délibération de M. CHERON sur la crise des transports de charbon et du ravitaillement ; échange sur le budget de la guerre, projet d’interpellation de M. LYAUTEY (ministre de la guerre) en séance publique.
- 2 janvier 1917 : rapport de M. GERVAIS sur les approvisionnements d’acier et motion de M. CHERON ; projet d’interpellation du gouvernement sur l’organisation de la guerre et du commandement des armées, compte-rendu de communication du Général DUBAIL (gouverneur militaire de Paris) sur le camp retranché de Paris et projet de délibération de M. CHERON.
- 10 janvier 1917 : échanges sur les futures auditions de MM. LYAUTEY et THOMAS ; comptes rendus de déplacements du président CLEMENCEAU à Verdun et de M. DOUMER dans la Somme.
- 13 janvier 1917 : communication d’une lettre de M. LYAUTEY et échanges sur le camp retranché de Paris ; audition (sténographie manquante) de MM. THOMAS (ministre de l’armement) et LOUCHEUR (sous-secrétaire d’Etat des fabrications) ; nomination.
- 17 janvier 1917 : audition de M. LYAUTEY (ministre de la guerre, voir 69S 5) ; communication du président CLEMENCEAU sur une réunion commune avec la commission de l’armée de la Chambre des députés.
- 18 janvier 1917 : rapports de MM. GERVAIS sur les allocations aux permissionnaires, CHERON sur les transports et le ravitaillement, MENIER sur l’aviation, CORNET sur les avions Spowith, STRAUSS sur la prophylaxie des maladies vénériennes des tranchées, et DEBIERRE sur les rapports des services de santé.
- 19 janvier 1917 : audition du Général LYAUTEY (ministre de la guerre) sur les effectifs et le camp retranché de Paris (sténographie manquante).
- 24 janvier 1917 : échanges sur le PJL relatif à la nouvelle révision des exemptés et des réformés, sur la coopération en effectifs des Alliés, sur le PJL relatif à la rééducation des mutilés ; interventions de M. LEBERT sur la vente de matériel par les Chemins de fer de l’Etat, de M. GERVAIS sur la situation des ouvriers mobilisés dans les usines et accidentés du travail ; rapports de M. GERVAIS sur la fabrication des projectiles d’artillerie en novembre et décembre 1916, de M. CHABERT sur les services de fabrication de l’aviation militaire à l’annexe de Lyon et sur l’Ecole des spécialistes du 2ème groupe d’aviation militaire à Lyon, de M. CAZENEUVE sur l’alimentation hygiénique et rationnelle du soldat.
- 30 janvier 1917 : situation des effectifs, PJL sur la nouvelle révision des exemptés et des réformés (suite) ; industries ne travaillant pas pour la défense nationale ; projet de délibération sur le manque de combustibles et de chaussures dans la IVème armée, PJL relatif au passage d’officiers généraux dans le cadre de réserve et à la création pour les colonels d’une position spéciale ; rapport de M. CAZENEUVE sur le PJL relatif à la vente et à la circulation de l’alcool dans les zones des armées ; rapport de M. CHERON sur la fabricatoins des fusils mitrailleuses ; observations sur les munitions d’artillerie, l’acier, la guerre sous-marine et les hydravions luttant contre les sous-marins, le camp retranché de Paris, le service géographique de l’armée.
- 2 février 1917 : état de la fabrication de l’artillerie lourde (dont le matériel Fillioux 155) ; communication de M. CHABERT sur la ration de viande du 215ème régiment d’infanterie ; missions militaires françaises auprès des armées alliées ; vaccination anti-variolique des prisonniers de guerre travaillant dans les usines et des soldats sur le front ; fabrication des poudres et explosifs (dont acides nitrique et sulfurique) ; compte rendu de visite de M. MILLIES-LACROIX à Roanne et Saint-Chamond ; compte rendu de M. BERENGER au nom de la commission extraparlementaire de la main d’oeuvre des prisonniers de guerre sur la surveillance des prisonniers de guerre ; préparation de réunions de commission commune avec la Chambre des députés ; échanges sur le PJL relatif à la nouvelle révision des exemptés et des réformés, rapport de M. CAZENEUVE sur une usine d’aquinite et de masque contre les gaz asphyxiants.
- 3 février 1917 : guerre sous-marine ; préparation des prochaines auditions sur le ravitaillement et sur le camp retranché de Paris ; PJL sur la révision des exemptés et des réformés (suite).
- 5 février 1917 : adoption d’un texte de M. JEANNENEY sur les effectifs, le contrôle des effectifs et le recrutement indigène pour assurer l’application des lois relatives aux effectifs ; PJL relatif à la visite par les commissions spéciales de réforme des exemptés et des réformés et vote de principe sur les classes mobilisables ; projet d’audition du Général LYAUTEY (ministre de la guerre).
- 7 février 1917 : projet de délibération sur les auditions commune avec la commission de l’armée de la Chambre des députés ; note de M. MILLIES-LACROIX sur la fabrication du matériel Fillioux 155 à Saint-Chamond ; audition du Général LYAUTEY (ministre de la guerre) et de M. BESNARD (sous-secrétaire d’Etat de la guerre) sur le PJL relatif à la révision des exemptés et des réformés (voir 69S 5) ; échanges sur cette audition et les suites données à ce PJL ; démission de M. CHERON en tant que rapporteur du PJL sur la révision des exemptés et des réformés.
- 10 février 1917 : audition de M. LYAUTEY sur le PJL relatif aux officiers généraux et aux colonels ainsi que sur le camp retranché de Paris (sténographie manquante) ; échange sur l’abaissement de la limite d’âge pour les généraux et les colonels ; communication de M. DEBIERRE sur les « pieds gelés » et sur l’autorité du sous-secrétaire d’Etat du service de santé dans la zone des armées ; frais de traitement des soldats dans les asiles d’aliénés ; projet d’audition commune avec la commission de la marine sur la guerre sous-marine ; ravitaillement des militaires en subsistance à Marseille ; vivres des militaires rejoignant leur corps ; mission militaire française en Egypte ; communication de M. MILLIES-LACROIX sur le ralentissement volontaire du travail à la Manufacture d’Etat de Saint-Etienne ; démission de M. CHERON (suite) ; PJL relatif à la nomination au grade de sous-lieutenant des candidats des grandes écoles ; PJL relatif aux pensions ; nomination.
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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