Séances : procès-verbaux.

69 S 289

  • 28 mars 1925, PJL relatif aux mines de potasse d'Alsace sous sequestre (dont exposé de M. SCHEURER).
  • 9 juin 1925, nomination ; avis de M. GEGAUFF relatif au règlement des indemnités pour les dommages causés aux récoltes par les sangliers ; PJL relatif aux mines de potasse en Alsace (suite).
  • 16 juin 1925,  PJL relatif aux mines de potasse en Alsace (suite) ; rapport de M. ORDINAIRE sur le PJL portant réorganisation du régime administratif des trois départements d'Alsace-Lorraine.
  • 18 juin 1925, PJL portant réorganisation du régime administratif des trois départements d'Alsace-Lorraine (suite).
  • 23 juin 1925, audition de MM. BONNET (sous-secrétaire d'Etat à la Présidence du Conseil) et CACAULT (commissaire général à Strasbourg).
  • 25 mai 1925, PJL relatif au mines de potasse en Alsace (suite) ; fêtes des gymnastiques à Strasbourg ; PJL portant réorganisation du régime administratif des trois départements d'Alsace-Lorraine (suite).
  • 22 juin 1925, mouvement autonomiste en Alsace-Lorraine ; utlisation de la langue française ; tribunaux ; programme de la prochaine réunion.

Les procès-verbaux de la commission

69 S 287

69 S 288

69 S 289

ECPAD - SPA 7 E 563 - Environs de Verdun, manoeuvres. Canon de tranchée. - 30/01/1916 - Bouchetal, Julien

1914-1918

Tous les groupes et commissions

ECPAD - SPA 19 BO 1077 - Arcis-le-Ponsard, camp du 31e Régiment d'infanterie au repos. La répétition journalière de la musique du 31e RI. - 28/07/1917 - Boulay, Maurice

ECPAD - SPA 19 BO 1086 - Arcis-le-Ponsard, mitrailleurs éxecutant un feu avec l'appareil Tissot contre les gaz. - 08/08/1917 - Boulay, Maurice