Les enseignements de la coopération décentralisée en Arménie : l'exigence de durée et coordination des actions

Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 157 - 6 septembre 2021

• Avant-propos
  
  • I. LES DERNIÈRES MODIFICATIONS du CADRE JURIDIQUE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
    
    • A. LE PÉRIMÈTRE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
      
    • B. DES MODES D'INTERVENTION DIVERSIFIÉS
      
      • 1. Un instrument privilégié : le conventionnement
        
      • 2. Les modes non conventionnels
        
      • 3. Un appui particulier aux services publics
        
        • a) Un dispositif initialement conçu pour la distribution de l'eau
          
      • b) L'élargissement du dispositif à la gestion des déchets ménagers
        
  • II. LA CONSOLIDATION DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE FRANÇAISE EN ARMÉNIE
    
    • A. LA CONFIRMATION DES PRINCIPES IDENTIFIÉS EN 2011
      
      • 1. L'inscription dans la durée, facteur de succès de la coopération
        
      • 2. La cohérence des actions, vecteur de résultat
        
        • a) La mutualisation des programmes
          
        • b) La convergence des actions
          
        • c) La coordination interne des programmes
          
      • 3. Les difficultés rencontrées
        
    • B. LES SECTEURS-PHARES DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE FRANCO-ARMÉNIENNE
      
      • 1. L'aménagement local
        
        • a) L'appui aux services à la population
          
        • b) L'assistance au développement urbain
          
      • 2. La santé publique
        
      • 3. L'éducation
        
      • 4. Le tourisme, la préservation du patrimoine et la promotion des territoires
        
      • 5. L'agriculture
        
      • 6. La promotion de la langue française
        
• ANNEXES
  
• ANNEXE 1
  3e assises de la coopÉration dÉcentralisÉe France-ARMÉNIE
  
• ANNEXES 2
  CONTRIBUTIONS RECUEILLIES AUPRÈS DES COLLECTIVITÉS LOCALES FRANÇAISES PARTENAIRES
  
  • I. la coopération bilatérale de la rÉgion auvergne-RHône-ALPES avec l'Arménie
    
  • II. Les projets de coopération de lA COMMUNE DE BANDOL
    
  • III. la coopération bilatérale du département des bouches-du-RHône avec l'Arménie
    
  • IV. La coopération entre la commune de BOURG-lès-Valence et TALIN
    
  • V. la coopération entre les communes de clamart
    et de artachat
    
  • VI. le programme de coopÉration internationale des hauts-DE-SEINE avec la province du Tavouch
    
  • VII. LA COOPÉRATION DU DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE AVEC LA RÉGION DU guÉgharkunik
    
  • VIII. La coopération entre les communes d'issy-LES-MOULINEAUX ET d'ETCHMIADZINE
    
  • IX. la coopÉration entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la ville de Erevan
    
  • X. La coopération entre la ville de marseille et l'armÉnie
    
  • XI. Le jumelage entre les villes de nice et de EREVAN
    
  • XII. La coopÉration entre les communes de ROMANS-sur-ISÈRE et de Vardenis
    
  • XIII. Le jumelage enTRE LES communES DE VIENNE ET DE GORIS
    
• annexe 3
  LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
  
• ANNEXE 4
  QUELQUES REPÈRES SUR L'ARMÉNIE
  
• ANNEXE 5
  LES COOPÉRATIONS DÉCENTRALISÉES ENTRE LA FRANCE ET L'ARMÉNIE