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Le Sénat et la guerre de 14-18

 

Généralités.

Lorsque la guerre éclate en août 1914, l'opinion générale est que le conflit sera court. Il semble alors impensable que les mécanismes économiques puissent supporter longtemps les bouleversements engendrés par une guerre. Dès les premiers jours, en raison de la mobilisation, la vie économique s'est arrêtée : la France vit sur ses réserves. A la fin de l'été, on commence à entrevoir le véritable caractère de la guerre : ce n’est plus une crise douloureuse et passagère. On admet que son échéance est imprévisible.
Sur le plan politique, la situation est identique : la vie nationale s'est arrêtée en août.

Gouvernement et Parlement s’effacent devant le commandement militaire. Mais cette situation ne peut être que provisoire.

A la fin de l’année, la vie politique reprend peu à peu. La session parlementaire s’ouvre le 22 décembre.

 

Le contrôle du gouvernement.

Sénateurs et députés qui veulent exercer un contrôle sur la défense nationale et sur la conduite de la guerre, se réunissent en comité secret pour assurer la discrétion des débats. Le gouvernement accepte en 1916 que les Chambres se réunissent en comités secrets.

 

Prorogation du pouvoir et report des élections.

À cette époque, le Sénat se renouvelle par tiers, tous les trois ans. Les dernières élections sénatoriales d'avant-guerre se sont déroulées le 7 janvier 1906 pour la série "B" puis le 7 janvier 1912 pour la série "A". Ces séries sont donc renouvelables en janvier 1915 et en janvier 1919.

L'article 1er de la loi du 24 décembre 1914 proroge en conséquence les pouvoirs des sénateurs de la série "B" en disposant qu'une loi ultérieure déterminera la date à laquelle aura lieu son renouvellement. L'article 2 de la loi du 31 décembre 1918 fait de même pour les sénateurs de la série "C".

Une fois le conflit terminé, l'article 4 de la loi du 18 octobre 1919, fixe la date des élections au Sénat au 11 janvier 1920, pour la totalité des sièges des séries "B" et "C", et partiellement pour la série "A", afin de combler les vacances survenues dans cette série depuis les précédentes élections. 

(Références : Journal officiel, Débats, Sénat, Séances des 9 janvier 1906 et 9 janvier 1912, Sénat, Feuilleton n° 2 du 11 janvier 1912, Journal officiel, Lois et décrets, 25 décembre 1914 (p. 9338), 1er janvier 1918 (p. 2) et 19 octobre 1919 (p. 11570).

 

 La victoire.

11 novembre 1918 : c’est la victoire. Georges Clemenceau, président du Conseil, vient l’annoncer au Sénat et rendre hommage aux victimes de cette guerre.

Le Sénat tient à s'associer à cet hommage en proposant la pose d’une plaque de marbre à la mémoire des sénateurs et des fonctionnaires victimes de la guerre.