Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

LES DERNIÈRES INFOGRAPHIES

 

Rapport d'information "Risques industriels : prévenir et prévoir pour ne plus subir"

 

 

Les principales recommandations du groupe de travail de la commission de la culture sur "covid-19 et enseignement supérieur"

 

 

 
 

LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE EN COURS


 

Suites données aux résolutions européennes du Sénat en 2019

 

 

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 : Les principaux apports du Sénat

 


 

Rapport d'information sur le rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri

 

Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-2019 :
Les principaux apports du Sénat

 

Rapport d'information "Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ?"

 

Réformer le régime des catastrophes naturelles

 

 


 

Rapport d'information sur les biocarburants

 


 

PPL garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace :
Les principaux apports du Sénat

 

Projet de loi de finances rectificative (n°2) :
Les principaux apports du Sénat

 

Rapport d'information "Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?"

 

 

Rapport d'information "Déserts médicaux : l'État doit enfin faire preuve de courage !"



 

Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

 


Projet de loi relatif à la bioéthique :
Les principaux apports du Sénat

 

Projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions
Les principaux apports du Sénat

 

Rapport d'information "Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser"

 

 

 

LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE 2019


 

Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique

 

 

Orientation des mobilités

 

 

Rapport d'information sur la santé au travail

 

Sous-utilisation des fonds européens

 

Rapport sur l'innovation et la défense

 

Les enjeux de la filière sidérurgique

 


Indemnisation des risques climatiques

 

 

 Création du Centre national de la musique

 


 

Fraude aux prestations sociales

 


Distribution de la presse

 



 

Loi de finances pour 2020 (1ère partie)

 


 

Risques naturels majeurs dans les outre-mer

 

Transports aériens et aménagement du territoire

 

Gratuité des transports collectifs

 

 

Rapport sur la justice prud'homale

 

Organisation et transformation du système de santé

 

Prévention et prise en charge du VIH

 

Violences en marge des "gilets jaunes"

 


Football féminin

 

 


 

Infractions sexuelles sur mineurs

 


Loi de finances pour 2020 (2nde partie)

 

 

 

 

Groupe de suivi "Brexit"

 

 

 

Souveraineté numérique

 

 

Amendes de circulation

 

Transformation de la fonction publique

 

Mieux encadrer le recours à la thanatopraxie

 


L’accompagnement de la transition numérique des PME

 

 

Sécurité des ponts

 



Commercialisation des véhicules thermiques

 

 


 

École de la confiance