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LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE EN COURS
LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE 2021
Rapport d'information "Méthanisations : au-delà des controverses, quelles perspectives ?"
(septembre 2021)
Examen des proposition de loi organique et proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
(septembre 2021)
Le rapport d'information "Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanche de l'égalité" (octobre 2021)
Objectifs de la proposition de loi organique tendant à renforcer le pilotage financier de la sécurité sociale et à garantir la soutenabilité des comptes sociaux
(avril 2021)
Sénateurs référents
sur les travaux relatifs aux perspectives de la politique d'aménagement du territoire
(octobre 2021)
Rapport d'information "Les collectivités à l'épreuve des déserts médicaux : l'innovation territoriale en action"
(octobre 2021)
LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE 2020
Rapport de la CE : "Concessions autoroutières : des profits futurs à partager équitablement avec l'État et les usagers" (septembre 2020)
Rapport d'information "Pollutions industrielles et minières des sols : assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l'avenir" (Septembre 2020)
Rapport d'information "2040, l'odyssée du SCAF. Le système de combat aérien du futur" (Juillet 2020)
Résultats de l'enquête sur la perception par les Français de la décentralisation et de l'action publique locale
(Juin 2020)
Rapport d'information "Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ?" (Mai 2020)
Projet de loi relatif à la bioéthique : Les principaux apports du Sénat en première lecture (Février 2020)
Rapport d'information "Déserts médicaux : l'État doit enfin faire preuve de courage !" (Janvier 2020)
Rapport d'information de la MI sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane "Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : L'urgence d'une réponse plus ambitieuse" (Septembre 2020)
Travaux du groupe de travail sectoriel de la commission de la culture sur les conséquences de l’épidémie de Covid-19 sur la jeunesse et la vie associative (Juin 2020)
Rapport d'information "Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?"
(Mai 2020)
Projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions
Les principaux apports du Sénat (Mai 2020)
Les apports du Sénat sur la proposition de loi "Inclusion dans l'emploi par l'activité économique" (1ère lecture) en infographie
Rapport d'information de la MI sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique (Septembre 2020)
Rapport d'information de la MI "Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées, aujourd'hui et demain" (Septembre 2020)
Rapport d'information "Les ports français : des actifs stratégiques au service du commerce extérieur et du développement économique des territoires" (Juillet 2020)
Rapport d'information "Réduire l'empreinte environnementale du numérique : un état des lieux inédit et une feuille de route pour la France (Juin 2020)
Les principales recommandations du groupe de travail de la commission de la culture sur "covid-19 et enseignement supérieur"
(Mai 2020)
Rapport d'information "Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser"
(Mai 2020)
Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-2019 :
Les principaux apports du Sénat (Mars 2020)
PPL garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace : Les principaux apports du Sénat (Février 2020)
LES INFOGRAPHIES DE L'ANNÉE 2019
