Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Développement durable des territoires littoraux

1ère lecture

M. Michel VASPART

auteur de la proposition de loi

10'
M. Didier MANDELLI

rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10'
M. Philippe BAS

rapporteur pour avis de la commission des lois

5'
Mme Brune POIRSON

secrétaire dEtat auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
1. M. Frédéric MARCHAND

(RDPI)

6'
2. M. Guillaume GONTARD

(NI)

6'
3. Mme Annick BILLON

(UC)

8'
4. Mme Nelly TOCQUEVILLE

(SER)

6'
5. M. Jérôme BIGNON

(Les Indépendants)

6'
6. M. Ronan DANTEC

(NI)

6'
7. Mme Agnès CANAYER

(Les Républicains)

5'
8. M. Jean-François RAPIN

(NI)

5'
9. Mme Françoise CARTRON

(RDPI)

4'
10. M. Jean BIZET

(Les Républicains)

5'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Christophe PRIOU
2. M. Maurice ANTISTE

Amt n° 11 rect. ter

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Christophe PRIOU

Adopté

Amt n° 44 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. DANTEC

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Christophe PRIOU

Amt n° 40

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Amt n° 12 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° 34

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 25 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme TOCQUEVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° 33

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 29 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 35

Alinéa :

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Christophe PRIOU

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 41

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Amt n° 32

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. FICHET

Sort : Rejeté
Amt n° 2 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. FICHET

Sort : Retiré
Amt n° 26 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme TOCQUEVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° 4

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. ANTISTE

Sort : Adopté
- S/Amt n° 46
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. VASPART
  
  Sort : Adopté
Amt n° 27 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme TOCQUEVILLE

Sort : Adopté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. ANTISTE

Sort : Tombé
Amt n° 28 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme TOCQUEVILLE

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. ANTISTE

Sort : Rejeté
Amt n° 38 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° 31

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. LE NAY

Sort : Retiré
Amt n° 19 rect. bis

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. de NICOLAY

Sort : Retiré
Amt n° 43

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. BRISSON

Sort : Retiré
Adopté

Amt n° 18 rect. quater

Alinéa :

Auteur : Mme BRUGUIÈRE

Sort : Adopté
Amt n° 36 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CHEVROLLIER

Sort : Retiré
Amt n° 24 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. Daniel LAURENT

Sort : Adopté
- S/Amt n° 45
  
  Alinéa : Al. 4
  
  Auteur : M. PRIOU
  
  Sort : Adopté
Amt n° 8 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LUCHE

Sort : Adopté
Amt n° 14 rect. decies

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Adopté
Amt n° 17 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme CANAYER

Sort : Retiré
Amt n° 37

Alinéa :

Auteur : M. Alain MARC

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 42

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DANTEC

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 23 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BIZET

Sort : Retiré
Amt n° 30 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 46 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Développement durable des territoires littoraux

Discussion générale

Chapitre Ier : Élaborer des politiques d'anticipation du changement climatique sur le littoral

Article 1er

Chapitre II : Identifier le risque de recul du trait de côte

Article 2

Article additionnel après Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6 (Supprimé)

Article 7

Article additionnel après Article 7

Article 8

Chapitre III : Encourager le développement durable des territoires littoraux

Article 9

Articles additionnels après Article 9

Article 10

Article 11

Article 12

Article 13

Article 14

Article 15

Article 16

Article 17

Article 18

Articles additionnels après Article 18

Article 19

Vote sur l'ensemble