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Table des matières
Moyens d'alerte des services de secours dans les ERP
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Salle de shoot du Xe arrondissement de Paris
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Avenir de l'usine de PSA de Douvrin
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Indemnisation des fonds de commerce des discothèques
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Fermeture de bases Air France en province
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Paiement de la contribution à l'audiovisuel
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Communes rurales et plan de relance
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Dépenses liées aux documents d'urbanisme et automatisation du FCTVA
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Conséquences de la suppression de la taxe d'habitation sur les politiques de logement social
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Subventions communales aux cinémas
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Financement de la formation des élus locaux
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Représentation dans les syndicats mixtes de gestion forestière
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Difficultés de recouvrement de la taxe de séjour
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne
Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable
Report de la réforme Grand âge et autonomie
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Direction des établissements accueillant des jeunes enfants
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Tests PCR pour les enfants en bas âge
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Désertification médicale dans la Loire
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Baisse tarifaire des prestations de santé à domicile
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Accès à des traitements innovants contre le cancer du sein
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Banque alimentaire et dispositif national « chèques alimentaires »
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Modernisation de la route nationale 102
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Projet de contournement routier de Vitré
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Moratoire sur la fermeture de classes maternelles et élémentaires dans les communes audoises
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Inégalités entre les étudiants dans l'accès au dispositif de deux repas par jour à un euro
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Carences de la réforme des études de médecine en première année
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réforme des études de médecine
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Financement de la formation des orthoptistes en distanciel
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Contrôles des exploitations agricoles dans le cadre de la politique agricole commune
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Épandage des boues d'épuration
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Contrôle, régulation et évolution des concessions autoroutières
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
M. Vincent Delahaye, rapporteur de la commission d'enquête
« Écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion par la langue »
M. Jean-Pierre Decool, pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires
Mme Nathalie Elimas, secrétaire d'État chargée de l'éducation prioritaire
Association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales
M. Alain Richard, auteur de la proposition de résolution
M. Joël Guerriau, auteur de la proposition de résolution
Ordre du jour du lundi 10 mai 2021