Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Questions d'actualité

La culture, secteur essentiel

 : [M. Laurent Lafon

 : [Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

EDF et projet Hercule

M. Fabien Gay

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Décarbonation du transport maritime international

 : [M. Dominique Théophile

 : [Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réouverture des lieux culturels (I)

 : [M. Lucien Stanzione

 : [Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Coopération sanitaire transfrontalière

 : [Mme Véronique Guillotin

 : [M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Réouverture des lieux culturels (II)

 : [M. Guy Benarroche

 : [Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Accompagnement des étudiants

 : [Mme Colette Mélot

 : [Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire (I)

M. René-Paul Savary

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Mathématiques à l'école

M. Max Brisson

M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Conclusions de la commission d'enquête sur la gestion de la crise sanitaire (II)

Mme Michelle Meunier

M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Situation de la police

M. Michel Savin

M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur

Souveraineté numérique

M. Michel Canevet

Mme Olivia Gregoire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable

Pêcheurs face au Brexit

M. Alain Cadec

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères

Convention citoyenne pour le climat

M. Joël Bigot

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réouverture des lieux culturels (III)

Mme Laure Darcos

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

TGV Est

M. Marc Laménie

Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Conférence des présidents

Parquet européen et justice pénale spécialisée (Conclusions de la CMP)

Discussion générale

M. Philippe Bonnecarrère, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice

M. Jean-Yves Leconte

Mme Muriel Jourda

M. Alain Marc

Mme Esther Benbassa

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Jean-Yves Roux

 : [Mme Cécile Cukierman

 : [Mme Dominique Vérien

Discussion du texte élaboré par la CMP

ARTICLE 10

Projet de loi de finances pour 2021 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

 : [M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

 : [M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

 : [M. Bernard Delcros

 : [Mme Sophie Taillé-Polian

M. Didier Rambaud

M. Jean-Claude Requier

M. Éric Bocquet

Mme Vanina Paoli-Gagin

 : [Mme Isabelle Briquet

 : [M. Jérôme Bascher

Question préalable

M. Jean-François Husson, rapporteur général

Convention internationale (Procédure simplifiée)

Avis sur une nomination

Annexes

Ordre du jour du jeudi 17 décembre 2020