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Table des matières
Délégation (Nomination)
Accord en CMP
Rappel au Règlement
: [M. Jean Louis Masson
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal (Nouvelle lecture)
Discussion générale
: [Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
: [Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture
: [M. Pierre Ouzoulias
: [Mme Claudine Lepage
: [M. Max Brisson
: [M. Jean-Pierre Decool
: [M. Thomas Dossus
: [M. Abdallah Hassani
: [M. Bernard Fialaire
Mme Annick Billon
Question préalable
Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure
Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020
: [M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
: [M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
: [M. Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
: [M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
: [M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
: [Mme Laurence Harribey
: [M. Jean Louis Masson
: [Mme Colette Mélot
: [M. Jacques Fernique
: [M. André Gattolin
: [Mme Véronique Guillotin
: [M. Pierre Laurent
: [M. Claude Kern
: [Mme Marta de Cidrac
: [M. Pierre Louault
: [M. Gérard Longuet
M. Laurent Duplomb
M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Questions orales
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Mme Frédérique Espagnac
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Extension du bail mobilité aux victimes de catastrophes naturelles
Mme Patricia Demas
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon
M. Pascal Martin
: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Aménagement de la RN 149
: [M. Bruno Belin
: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Lignes ferroviaires du Cantal
: [M. Stéphane Sautarel
: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Avenir des petites lignes ferroviaires dans le Massif central
: [M. Bernard Delcros
: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Charles de Gaulle Express
: [M. Pierre Laurent
: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Liaison ferroviaire Beauvais-Paris
: [M. Édouard Courtial
: [M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Protection des abeilles
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Agrivoltaïsme
M. Philippe Bonnecarrère
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Alimentation
M. Frédéric Marchand
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Mutations des gardiens de la paix
Mme Nadia Sollogoub
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Signature authentique à distance pour les Français de l'étranger
Mme Jacky Deromedi
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Déclarations de nationalité française à l'étranger
M. Jean-Yves Leconte
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté
Guides-conférenciers
Mme Laurence Harribey
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Rémunération équitable et aides à la création
Mme Sylvie Robert
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Report de charges des entreprises
Mme Florence Lassarade
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Inquiétudes des salariés des usines Madrange
Mme Isabelle Briquet
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Prises de participation étrangères dans le secteur de la santé
M. Stéphane Demilly
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Transfert à la DGFiP de taxes fiscales perçues par les Douanes
M. Laurent Burgoa
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Révision des bases fiscales
M. Jean Bacci
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Situation de la filière conchylicole normande
M. Patrice Joly, en remplacement de M. Didier Marie
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Situation en Palestine
Mme Raymonde Poncet Monge
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Nouvelle réorganisation des services académiques
M. Patrice Joly
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Prestation de compensation du handicap parentalité
M. Philippe Mouiller
Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l'engagement
Avenir du service de neurochirurgie de la clinique des Franciscaines de Nîmes
Mme Vivette Lopez
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane
: [Mme Marie-Laure Phinera-Horth
: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Infirmières libérales en zone rurale
: [Mme Anne-Catherine Loisier
: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne
: [Mme Martine Berthet
: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Prise en charge de l'endométriose
: [Mme Véronique Guillotin
: [Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Annexes
Ordre du jour du mercredi 16 décembre 2020
