Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Projet de loi de finances pour 2021 (Articles de la première partie - Suite)

Discussion des articles (Suite)

ARTICLE 24

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 24

ARTICLE 24 BIS

ARTICLE 24 TER

ARTICLE 25

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 25

ARTICLES ADDITIONNELS après l'article 26

ARTICLE 27

ARTICLE 28

ARTICLE ADDITIONNEL après l'article 28

ARTICLE 30

Questions d'actualité

Nouvelles annonces du Président de la République

M. Emmanuel Capus

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Politique du Gouvernement en matière d'immigration

M. Philippe Dallier

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Prise en charge de la pauvreté et de la précarité

M. Olivier Henno

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie

Lutte contre les violences faites aux femmes (I)

Mme Marie-Claude Varaillas

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Formations des policiers et gendarmes à la prise en charge des victimes de violences conjugales

Mme Marie Evrard

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Évacuation du campement place de la République

M. Jérôme Durain

Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté

Chômage partiel

Mme Maryse Carrère

M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

Politique de sécurité

M. Guillaume Gontard

M. Jean Castex, Premier ministre

Fermeture de Fessenheim et risque de coupures électriques

M. Christian Klinger

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Lutte contre les violences faites aux femmes (II)

Mme Annie Le Houerou

M. Gabriel Attal, secrétaire d'État

Fermeture des stations de ski à Noël

M. Cédric Vial

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État

Situation économique et financière des outre-mer

Mme Lana Tetuanui

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Relations entre les préfets et les élus locaux

M. Laurent Burgoa

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Conditions de vie précaires des étudiants

M. Rémi Cardon

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Santé des jeunes

M. Stéphane Piednoir

Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

ZAD du Carnet

Mme Laurence Garnier

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh

Discussion générale

M. Bruno Retailleau, auteur de la proposition de résolution

M. Christian Cambon

M. Joël Guerriau

M. Guillaume Gontard

M. Alain Richard

M. Jean-Noël Guérini

Mme Éliane Assassi

M. Olivier Cigolotti

M. Patrick Kanner

M. Stéphane Ravier

Mme Valérie Boyer

M. Gilbert Roger

M. Gilbert-Luc Devinaz

M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État

Projet de loi de finances pour 2021 (Articles de la première partie - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article 32

ARTICLE LIMINAIRE (Seconde délibération)

Explications de vote sur la première partie

M. Antoine Lefèvre

Mme Vanina Paoli-Gagin

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Julien Bargeton

M. Jean-Claude Requier

M. Pascal Savoldelli

M. Vincent Capo-Canellas

M. Rémi Féraud

Annexes

Ordre du jour du jeudi 26 novembre 2020