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Table des matières
Questions d'actualité
Confinement et commerce (I)
Mme Laurence Harribey
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Confinement et commerce (II)
M. Christian Bilhac
M. Cédric O, secrétaire d'État
Confinement et commerce (III)
M. Daniel Salmon
M. Cédric O, secrétaire d'État
Confinement et commerce (IV)
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Jean Castex, Premier ministre
Lutte contre le terrorisme
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Jean Castex, Premier ministre
Confinement et commerce (V)
Mme Françoise Férat
M. Cédric O, secrétaire d'État
Confinement et commerce (VI)
M. Éric Bocquet
M. Cédric O, secrétaire d'État
Sous-préfets à la relance
Mme Nicole Duranton
Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques
Gestion de la crise sanitaire (I)
Mme Catherine Deroche
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Contrats courts et crise sanitaire
Mme Monique Lubin
M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Gestion de la crise sanitaire (II)
M. Laurent Duplomb
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Menace sur Action Logement
Mme Valérie Létard
Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité
Confinement et commerce (VII)
M. Vincent Segouin
M. Cédric O, secrétaire d'État
Situation dans le Caucase
M. Rémi Féraud
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Souveraineté de l'industrie de défense
M. Pascal Allizard
M. Cédric O, secrétaire d'État
Collectes de sang insuffisantes
Mme Élisabeth Doineau
M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Modification de l'ordre du jour
CMP (Nominations)
Mise au point au sujet d'un vote
Convention internationale (Procédure simplifiée)
Accord France- Inde Trafic illicite de stupéfiants
Discussion générale
M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
M. Gilbert Bouchet, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Joël Guerriau
M. Guillaume Gontard
M. Richard Yung
M. Jean-Claude Requier
M. Pierre Laurent
M. Olivier Cadic
M. Rachid Temal
Mme Vivette Lopez
M. Clément Beaune, secrétaire d'État
Discussion de l'article unique
M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères
M. Guillaume Gontard
Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Sophie Primas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
M. Joël Labbé
M. Frédéric Marchand
M. Henri Cabanel
M. Fabien Gay
M. Pierre Louault
M. Jean-Claude Tissot
M. Pierre-Jean Verzelen
M. Laurent Duplomb
Mme Angèle Préville
Vote sur le texte élaboré par la CMP
M. Daniel Salmon
M. François Bonhomme
Mme Sophie Primas, rapporteur
M. Julien Denormandie, ministre
Inclusion dans l'emploi par l'activité économique (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Frédérique Puissat, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion
M. Xavier Iacovelli
M. Jean-Claude Requier
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Élisabeth Doineau
Mme Monique Lubin
Mme Colette Mélot
Mme Sophie Taillé-Polian
M. Philippe Mouiller
Vote sur le texte élaboré par la CMP
Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Bernard Fialaire
M. Pierre Ouzoulias
Mme Claudine Lepage
M. Max Brisson
M. Jean-Pierre Decool
M. Thomas Dossus
M. Abdallah Hassani
Mme Sonia de La Provôté
Mme Roselyne Bachelot, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLE 3
INTITULÉ DU PROJET DE LOI
Explication de vote
M. Pierre Ouzoulias
Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure
Mme Roselyne Bachelot, ministre
Annexes
Ordre du jour du jeudi 5 novembre 2020
Analyse des scrutins
Nomination des membres d'une CMP
