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Table des matières
Port du masque au Sénat
Conférence des présidents
Questions d'actualité
Rentrée scolaire
M. Henri Cabanel
Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Gratuité des masques
Mme Christine Prunaud
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Situation des Ouïghours
M. André Vallini
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Fiscalité des Gafam
M. Dany Wattebled
M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Conséquences judiciaires des violences commises à Lyon
M. François-Noël Buffet
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Règles sanitaires dans les aéroports (I)
Mme Michèle Vullien
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche (I)
M. André Gattolin
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Règles sanitaires dans les aéroports (II)
Mme Catherine Procaccia
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche (II)
Mme Hélène Conway-Mouret
Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Politique pénitentiaire
Mme Christine Bonfanti-Dossat
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Vente de Photonis
M. Alain Cazabonne
M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Desserte des Pyrénées-Orientales
M. François Calvet
M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports
Victimes collatérales de la crise du tourisme
M. Yvon Collin
M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
Urgence climatique
Mme Angèle Préville
Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement
Danger du gaz hilarant
M. Jean-Pierre Grand
M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Organisme extraparlementaire (Nomination)
Conventions internationales
Convention France-Luxembourg
Discussion générale
M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
M. Vincent Delahaye, rapporteur de la commission des finances
M. Olivier Jacquin
Mme Véronique Guillotin
M. Georges Patient
M. Pierre Laurent
M. Jean-Pierre Decool
Mme Christine Lavarde
Mme Nathalie Goulet
Discussion de l'article unique
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019 (Nouvelle lecture)
Discussion générale
M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Jean-Claude Requier
M. Julien Bargeton
M. Pascal Savoldelli
M. Jean-Pierre Decool
M. Vincent Capo-Canellas
M. Thierry Carcenac
M. Philippe Dallier
Discussion des articles
Offre de chèques-vacances au personnel sanitaire et médico-social (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargée de l'insertion
M. Martin Lévrier
Mme Cathy Apourceau-Poly
M. Jean-Pierre Decool
Mme Élisabeth Doineau
M. Bernard Jomier
Mme Véronique Guillotin
Mme Catherine Deroche
Vote sur le texte élaboré par la commission mixte paritaire
Accord en CMP
Dette sociale et autonomie (Nouvelle lecture)
Discussion générale commune
Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales
Mme Cathy Apourceau-Poly
M. Franck Menonville
M. Jean-Noël Cardoux
M. Yves Daudigny
M. Guillaume Arnell
M. Dominique Théophile
Mme Élisabeth Doineau
Question préalable sur le projet de loi organique
Question préalable sur le projet de loi
Annexes
Ordre du jour du jeudi 23 juillet 2020
Analyse des scrutins
