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Table des matières
Démission et remplacement d'un sénateur
Modification de l'ordre du jour
Questions orales
Listes électorales pour le référendum en Nouvelle-Calédonie
M. Pierre Médevielle
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Poste de police nationale d'Hérouville-Saint-Clair
Mme Sonia de la Provôté
Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Sécurisation des passages à niveau
M. Dany Wattebled
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Sécurisation de la Nationale 20 en Ariège
M. Alain Duran
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Suspension du cabotage routier
M. Jean-François Rapin
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Victimes de la sécheresse-réhydratation des sols de 2018
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Terminal 4 à l'aéroport de Roissy
M. Fabien Gay
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Biocarburants français et importation de soja américain
M. Cyril Pellevat
M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Lutte contre le piratage du sport
M. Michel Savin
M. Franck Riester, ministre de la culture
Bouquinistes de Paris
Mme Catherine Dumas
M. Franck Riester, ministre de la culture
Surveillance des abords des prisons
Mme Nathalie Delattre
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Restitution des biens mal acquis aux populations spoliées
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi
M. Bernard Buis
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Emploi des jeunes
M. Olivier Henno
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Contrats en alternance
M. Gilbert Roger
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Marchés publics
Mme Annick Billon
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Démarchage téléphonique abusif
M. Yannick Vaugrenard
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Situation des industriels forains
M. Frédéric Marchand
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Annulation des charges des TPE
M. Jean-Pierre Moga
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Conséquences de la réforme de la taxe d'habitation
Mme Céline Brulin
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Plan de soutien à l'industrie du décolletage
Mme Sylviane Noël
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Manque de places dans les services pour enfants handicapés dans le Haut-Rhin
Mme Catherine Troendlé
Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées
Missions des agents sécurité incendie et d'assistance aux personnes
M. Jean-Louis Tourenne
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Tests sérologiques en officine
M. Alain Milon
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Souveraineté et indépendance sanitaires
Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Gestion du linge dans les établissements publics de santé
Mme Catherine Deroche
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Accueil des enfants en situation de handicap par les assistantes maternelles
M. Philippe Mouiller
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Transformation des jardins d'enfants
M. Max Brisson
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Label « station de tourisme »
Mme Martine Berthet
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Contrats de plan État-régions 2021-2027
M. François Bonhomme
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pôle de santé pluridisciplinaire à Langon
Mme Florence Lassarade
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Centres d'accueil des demandeurs d'asile et logement social
M. Éric Gold
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie
Mme Dominique Estrosi Sassone
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Prise en charge des enfants handicapés scolarisés à l'étranger
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Convocation du Parlement en session extraordinaire
Don de chèques-vacances au personnel sanitaire et médico-social (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Mme Frédérique Puissat, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Claudine Kauffmann
Mme Cathy Apourceau-Poly
Mme Colette Mélot
Mme Jocelyne Guidez
M. Bernard Jomier
Mme Véronique Guillotin
M. Martin Lévrier
M. Alain Milon
M. Édouard Courtial
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Guillaume Chevrollier
M. François Bonhomme
Explications de vote
Mme Cathy Apourceau-Poly
M. Bernard Jomier
Mme Françoise Laborde
M. Franck Menonville
M. Guillaume Gontard
Annexes
Ordre du jour du mercredi 17 juin 2020
Analyse des scrutins
