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Table des matières



Hommage au président Jacques Chirac

M. Gérard Larcher, président du Sénat

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Questions d'actualité

Incendie à Rouen (I)

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Agenda rural

M. Didier Rambaud

Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

M. Stéphane Artano

M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Incendie à Rouen (II)

Mme Céline Brulin

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Incendie à Rouen (III)

M. Didier Marie

M. Édouard Philippe, Premier ministre

GAFA

M. Claude Malhuret

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Déficit de la sécurité sociale

M. Alain Milon

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Soutien aux forces de sécurité

Mme Christine Bonfanti-Dossat

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Budget de la sécurité sociale

M. Yves Daudigny

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Incendie à Rouen (IV)

M. Jean-François Husson

Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Sapeurs-pompiers

M. Olivier Cigolotti

M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Situation des agriculteurs

M. Jean-Paul Émorine

M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Stage des internes en fin de cycle dans les zones médicales sous-dotées

M. Bernard Buis

Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

Fiscalité des Français de l'étranger

Mme Jacky Deromedi

M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

Régime de l'assurance chômage

Mme Michelle Meunier

Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

Hommage à une délégation slovène

Mises au point au sujet d'un vote

Commission (Nomination)

Sécurité des ponts : éviter un drame

M. Patrick Chaize, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Dagbert, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Mme Françoise Cartron

Mme Éliane Assassi

M. Alain Fouché

Mme Nadia Sollogoub

M. Jean-Pierre Corbisez

M. Michel Vaspart

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Jean-Marie Mizzon

M. Antoine Lefèvre

Mme Nicole Bonnefoy

M. Didier Mandelli

M. Olivier Jacquin

M. Christophe Priou

Mme Catherine Deroche

M. Jean-Raymond Hugonet

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Avis sur une nomination

Intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques et économiques

M. Yvon Collin, pour le groupe RDSE

M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

M. Pierre Ouzoulias

M. Joël Guerriau

M. Olivier Cadic

M. Jean Bizet

M. Franck Montaugé

M. Jean-Yves Roux

Mme Noëlle Rauscent

M. Jean-Marie Mizzon

M. Cédric Perrin

Mme Sylvie Robert

M. René-Paul Savary

Mme Nadine Grelet-Certenais

M. Jean-Pierre Leleux

Mme Brigitte Lherbier

Mme Florence Lassarade

M. Jean-Claude Requier, pour le groupe RDSE

Annexes

Ordre du jour du jeudi 3 octobre 2019

Nomination à une commission