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Table des matières
Questions orales
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés
M. Philippe Mouiller
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Soutien aux collectivités et contrats d'apprentissage
M. Vincent Delahaye
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi
M. Roger Karoutchi
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Vétusté du réseau ferroviaire dans la Nièvre
M. Patrice Joly
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État
Travaux routiers dans le Lot-et-Garonne
Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Conséquences de la suppression des trains de nuit
Mme Martine Berthet
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft d'Angoulême
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques
M. Cyril Pellevat
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pollution plastique des océans
M. Didier Mandelli
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Danger d'un projet éolien pour une commune
M. Jean-François Longeot
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Relance énergétique de la petite hydro-électricité
M. Olivier Cigolotti
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Financement de la société nationale de sauvetage en mer
M. Christophe Priou
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Ouverture des grandes surfaces le dimanche
Mme Françoise Gatel
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Inquiétudes des travailleurs frontaliers sur la convention fiscale avec le Luxembourg
Mme Véronique Guillotin
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Ressources des chambres des métiers et de l'artisanat des outre-mer
M. Georges Patient
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Investissements locaux et nationaux
M. Yannick Vaugrenard
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Inquiétudes sur la réforme des finances publiques en Seine-Maritime
Mme Céline Brulin
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Nouvelle organisation des services des finances publiques
M. Alain Duran
M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Fibre optique en Bretagne
Mme Sylvie Robert
M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Gestion de la compétence « affaires scolaires »
Mme Brigitte Micouleau
M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Service de gardes nature du Grand Belfort
M. Cédric Perrin
M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
Rétablissement du conseiller territorial
Mme Christine Herzog
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Fermeture du commissariat de Puteaux
M. Philippe Pemezec
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Site des Brotteaux
M. Patrick Chaize
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Retraites complémentaires des agriculteurs
M. Jean-François Rapin
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Médecine esthétique
Mme Élisabeth Doineau
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Mise en place du tiers payant
M. Jean-Pierre Moga
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Numerus clausus en Centre-Val-de-Loire
M. Jean-Paul Prince
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Zones sous-médicalisées
M. Roland Courteau
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Fermeture de lits de gériatrie
Mme Laurence Cohen
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Avenir de la médecine scolaire
Mme Mireille Jouve
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Droits à la retraite des enseignants
M. Olivier Paccaud
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Normes d'encadrement dans les collèges
Mme Christine Lavarde
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Droits des anciens combattants
M. Jean-Marc Todeschini
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Lutte contre les ravageurs des noisettes
M. François Bonhomme
M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Hommage à une délégation parlementaire britannique
Organisation du système de santé (Conclusions de la CMP)
Discussion générale
M. Alain Milon, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Mme Laurence Cohen
M. Yves Daudigny
Mme Véronique Guillotin
Mme Élisabeth Doineau
Hommage à une délégation parlementaire irakienne
Organisation du système de santé (Conclusions de la CMP - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Daniel Chasseing
M. Michel Amiel
M. René-Paul Savary
Mme Nadine Grelet-Certenais
Discussion du texte élaboré par la CMP
ARTICLE 2
Création de l'Office français de la biodiversité Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Conclusions des CMP)
Discussion générale commune
M. Jean-Claude Luche, rapporteur pour le Sénat des commissions mixtes paritaires
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
M. Claude Bérit-Débat
M. Ronan Dantec
M. Jérôme Bignon
M. Jean-Noël Cardoux
M. François Patriat
M. Guillaume Gontard
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Jean-Paul Prince
Mme Anne Chain-Larché
M. Guillaume Chevrollier
Discussion du texte élaboré par la CMP sur le projet de loi
ARTICLE PREMIER BIS
ARTICLE 10
ARTICLE 12 (Nouveau)
Vote sur le texte de la CMP sur le projet de loi
M. Gérard Poadja
Mme Laurence Rossignol
M. Jean-Noël Cardoux
Échec en CMP
Rappel au Règlement
Énergie et climat (Procédure accélérée)
Rappels au Règlement
Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques
M. Roland Courteau
Discussion générale
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
M. Daniel Gremillet, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Pascale Bories, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Ronan Dantec
Mme Christine Herzog
M. Jean-Pierre Moga
M. Jean-Pierre Decool
M. Bernard Buis
M. Fabien Gay
M. Roland Courteau
M. Jean-François Husson
M. Éric Gold
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Franck Menonville
Mme Élisabeth Lamure
Mme Angèle Préville
M. Stéphane Piednoir
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLE ADDITIONNEL avant l'article premier
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE PREMIER
M. Stéphane Piednoir
M. Pierre Cuypers
M. Roland Courteau
M. Fabien Gay
M. Jean-François Husson
Mme Françoise Férat
M. Alain Duran
M. Maurice Antiste
M. Gérard Poadja
Mme Nicole Bonnefoy
Mme Patricia Morhet-Richaud
M. Franck Montaugé
M. Patrice Joly
M. Olivier Jacquin
M. Jean-François Longeot
Mme Angèle Préville
Mme Marie-Noëlle Lienemann
Annexes
Ordre du jour du mercredi 17 juillet 2019
Analyse des scrutins publics
