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Table des matières
Orientation des mobilités (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 2
Mme Éliane Assassi
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
M. Laurent Duplomb
Francophonie
M. Gérard Larcher, président du Sénat
Questions d'actualité
Interdiction des pesticides
M. Guillaume Gontard
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Violences sur les Champs-Élysées
M. Jean-Marc Todeschini
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Demande de libération de Nasrin Sotoudeh
M. Emmanuel Capus
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Sécurité à Paris
M. Philippe Dominati
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Grève du zèle des douaniers
Mme Catherine Fournier
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Polémique sur l'IVG
M. Bernard Buis
Mme Christelle Dubos, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Inégalités d'accès aux services publics
M. Éric Gold
Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Déclarations du Gouvernement sur les retraites
Mme Monique Lubin
M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Maintien de l'ordre lors des manifestations
Mme Christine Bonfanti-Dossat
M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Souffrance des familles de policiers et de gendarmes
Mme Évelyne Perrot
M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur
Marée noire du Grande America
M. Arnaud de Belenet
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Francophonie
M. Philippe Mouiller
M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Marche pour le climat
M. Jean-François Husson
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Rappel au Règlement
M. Jean-Pierre Sueur
Orientation des mobilités (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 2 (Suite)
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 2 BIS
ARTICLE 3
M. Didier Rambaud
ARTICLE 4
Mme Josiane Costes
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 5
M. Guillaume Gontard
ARTICLES ADDITIONNELS
CHAPITRE III : MOBILITÉ SOLIDAIRE
ARTICLE 6
M. Frédéric Marchand
ARTICLE 7
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 8
Mme Victoire Jasmin
M. Jérôme Bignon
ARTICLES ADDITIONNELS
EXCEPTION D'IRRECEVABILITÉ
M. Didier Mandelli, rapporteur
ARTICLE 9
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 11
M. Olivier Jacquin
Mme Élisabeth Borne, ministre
ARTICLE 12
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 13 (Supprimé)
ARTICLE 13 BIS
M. Jean-François Longeot
ARTICLE 14
ARTICLES ADDITIONNELS
Annexes
Ordre du jour du mardi 26 mars 2019
Analyse des scrutins publics
