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Table des matières
Faciliter le désenclavement des territoires
Discussion générale
M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
M. Jean-Marc Boyer
M. Frédéric Marchand
M. Guillaume Gontard
Mme Angèle Préville
M. Jean Louis Masson
Mme Michèle Vullien
M. Alain Fouché
Mme Maryse Carrère
Mme Sylviane Noël
M. Jean-Marc Todeschini
M. Bernard Delcros
Mme Patricia Morhet-Richaud
Mme Élisabeth Borne, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. François Bonhomme
M. Jean-Claude Requier
M. Raymond Vall
M. Stéphane Piednoir
M. Franck Montaugé
ARTICLE 2
ARTICLE 5
« L'hydrogène, une énergie d'avenir »
M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe RDSE
M. Frédéric Marchand
M. Fabien Gay
Mme Angèle Préville
M. Jean-Yves Roux
M. Alain Cazabonne
M. Alain Fouché
Mme Martine Berthet
M. Martial Bourquin
M. Stéphane Piednoir
M. Daniel Gremillet
Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Mise au point au sujet d'un vote
Échec en CMP
Fracture numérique et inégalités d'accès aux services publics
M. Patrick Chaize, pour le groupe Les Républicains
M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement
M. Guillaume Gontard
M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
M. Joël Bigot
Mme Véronique Guillotin
M. Jean Louis Masson
M. Bernard Delcros
M. Alain Fouché
M. Daniel Laurent
Mme Françoise Cartron
M. Jean-Claude Tissot
Mme Anne-Catherine Loisier
M. Yves Bouloux
Mme Viviane Artigalas
Mme Marta de Cidrac
M. Dominique de Legge
M. Hugues Saury
M. Michel Savin
M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains
Annexes
Ordre du jour du jeudi 21 février 2019
Analyse des scrutins publics
