Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Mise au point au sujet d'un vote
Communications
Mission d'information (Nomination)
CMP (Nominations)
Rappel au Règlement
M. Bruno Retailleau
Liberté de choisir son avenir professionnel (Procédure accélérée)
Discussion générale
Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Rappels au Règlement
M. Bruno Retailleau
M. Patrick Kanner
Mme Laurence Cohen
M. Olivier Henno
Discussion générale (Suite)
M. Michel Forissier, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Question préalable
Mme Laurence Cohen
Discussion générale (Suite)
Mme Cathy Apourceau-Poly
M. Yves Daudigny
Questions d'actualité
Assises de l'Outre-mer
M. Georges Patient
Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer
Égalité des territoires et transport aérien
M. Jean-Claude Requier
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Partage des richesses en France
M. Pierre-Yves Collombat
M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pensions de réversion (I)
M. Patrice Joly
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Heures supplémentaires dans la police
M. Alain Marc
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Rôle du Premier ministre
Mme Anne Chain-Larché
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Suppression de la taxe sur les pylônes électriques
Mme Nadia Sollogoub
M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Collectivités territoriales et fiscalité carbone
M. Éric Gold
Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Conséquences de l'abandon du projet de Notre-Dame-des-Landes
M. Christophe Priou
Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Taxe sur les festivals
M. Cédric Perrin
Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Intempéries en Charente
Mme Nicole Bonnefoy
M. Benjamin Griveaux, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pensions de réversion (II)
Mme Christine Herzog
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Échec en CMP
Liberté de choisir son avenir professionnel (Procédure accélérée - Suite)
Discussion générale (Suite)
M. Daniel Chasseing
Mme Véronique Guillotin
M. Martin Lévrier
M. Olivier Henno
Mme Pascale Gruny
M. Jean-Louis Tourenne
M. Max Brisson
Mme Muriel Pénicaud, ministre
Renvoi en commission
M. Patrick Kanner
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
Mme Laurence Cohen
Mme Vivette Lopez
M. Jacques-Bernard Magner
M. Martin Lévrier
M. Yves Daudigny
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 2
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 3
M. Yves Daudigny
ARTICLE 4
Mme Cathy Apourceau-Poly
Annexes
Ordre du jour du mercredi 11 juillet 2018
Analyse des scrutins publics
Nomination au sein d'une mission d'information
Composition d'une CMP
