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Table des matières
Baisse de la densité médicale dans 86 départements
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Difficultés rencontrées par les donneurs d'organes ultramarins
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Toxicomanie dans le nord-est parisien
Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Mme Laura Flessel, ministre des sports
Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Centre d'hébergement pour les plus démunis
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Défaillance du programme européen pour le développement rural
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Avenir agricole du Tarn-et-Garonne
M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Situation de Castillon-la-Bataille
M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Inégalité salariale entre femmes et hommes à compétences égales
Situation fiscale des « Américains accidentels »
Accès au CDI au sein de la fonction publique territoriale
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Fiscalité des maisons de santé implantées dans une zone de revitalisation rurale
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Situation des services départementaux d'incendie et de secours
M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Projet de réforme de la carte judiciaire en Savoie et Haute-Savoie
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Réinstallation d'un tribunal de commerce à Dreux
Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Raccordement ferroviaire de l'aéroport de Vatry
Contournement du Teil et RN 102
Projets d'infrastructures ferroviaires en Charente-Maritime
Pollution des sols dans des écoles et crèches
Suppression de la réserve parlementaire et projets des petites communes (I)
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Suppression de la réserve parlementaire et projets des petites communes (II)
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Intégration des frais de restauration scolaire dans le calcul du forfait communal
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Parité dans les exécutifs intercommunaux
Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur
Investissements dans les réseaux à très haut débit
M. Patrick Chaize, auteur de la proposition de loi
M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires
M. Julien Denormandie, secrétaire d'État
Ordre du jour du mercredi 7 mars 2018