Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 9 novembre 2017

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat

Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.



Table des matières



Communications

Conférence des présidents

Cérémonie d'hommage

Conventions internationales (Procédure simplifiée)

Programmation des finances publiques 2018-2022 (Procédure accélérée)

Discussion générale

M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur de la commission des finances

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Question préalable

M. Pascal Savoldelli

Discussion générale (Suite)

M. Emmanuel Capus

M. Stéphane Ravier

M. Jean-Marc Gabouty

M. Didier Rambaud

M. Thierry Carcenac

M. Jean-François Rapin

M. Vincent Delahaye

M. Jean-François Husson

M. Yves Daudigny

M. Gérald Darmanin, ministre

Questions d'actualité

Prélèvements des agences de l'eau

Mme Maryse Carrère

Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Paradise papers

Mme Éliane Assassi

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Charlie Hebdo

Mme Laurence Rossignol

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Recherche sur les cancers pédiatriques

M. Alain Fouché

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Migrants à Calais

M. Jean-François Rapin

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Harmonisation fiscale européenne

M. Philippe Bonnecarrère

M. Édouard Philippe, Premier ministre

Maisons de retraite

Mme Patricia Schillinger

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Stockage des déchets radioactifs.

M. Franck Menonville

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

COP23

M. Claude Bérit-Débat

M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Statut particulier de la Corse

M. Jean-Jacques Panunzi

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Situation en Arabie Saoudite

M. Jean-Marie Bockel

M. Christophe Castaner, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement

Fonds d'urgence aux départements

M. Benoît Huré

Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

Plan loup

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Communications

Nominations à d'éventuelles CMP

Mise au point au sujet d'un vote

Programmation des finances publiques 2018-2022 (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6 BIS

ARTICLE 8 BIS

ARTICLE 8 TER

ARTICLE 9

ARTICLE 10

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

M. Alain Richard

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE 13

ARTICLE 14

ARTICLE 15

ARTICLE 17

ARTICLE 18

ARTICLE 19 BIS

ARTICLE ADDITIONNEL

ARTICLE 25

ARTICLE 27

ARTICLE 27 TER (Supprimé)

ARTICLE 29

Projet de loi de finances rectificative pour 2017

Discussion générale

M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-Marc Gabouty

M. Julien Bargeton

M. Pascal Savoldelli

M. Bernard Delcros

M. Claude Raynal

M. Emmanuel Capus

M. Philippe Dominati

M. Jean-François Husson

M. Bruno Le Maire, ministre

Discussion des articles

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 3 (État A)

ARTICLES ADDITIONNELS

ANNEXES

Ordre du jour du lundi 13 novembre 2017

Analyse des scrutins publics

Conclusions de la Conférence des présidents

Composition de deux éventuelles CMP