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Table des matières



Remplacement d'un sénateur décédé

Organisme extraparlementaire (Candidature)

CMP (Nominations)

Accord en CMP

Dépôt d'un rapport

Retrait d'une question orale

Commission spéciale (Candidature)

Financement de la sécurité sociale pour 2017 (Nouvelle lecture)

Discussion générale

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général de la commission des affaires sociales

Mme Hermeline Malherbe

M. Jean Desessard

M. Yves Daudigny

Mme Catherine Deroche

Mme Laurence Cohen

M. Olivier Cigolotti

Question préalable

M. Alain Milon, président de la commission des affaires sociales

Mme Évelyne Yonnet

Organisme extraparlementaire (Nomination)

Commission spéciale (Nomination)

Modification de l'ordre du jour

Questions d'actualité

Politique générale (I)

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Manuel Valls, Premier ministre

Politique générale (II)

M. François Grosdidier

M. Manuel Valls, Premier ministre

Brexit

M. Jean-Claude Requier

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Mine de la Montagne d'Or en Guyane

Mme Marie-Christine Blandin

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Politique industrielle

M. Thierry Foucaud

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

Chiffres du chômage

Mme Anne Émery-Dumas

Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Financement des retraites agricoles

M. Pierre Médevielle

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Politique étrangère

M. Claude Malhuret

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Réforme de la sécurité sociale

Mme Catherine Génisson

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Centre pénitentiaire de Valence

M. Gilbert Bouchet

M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice

Lutte contre le sida

Mme Dominique Gillot

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Délivrance des cartes nationales d'identité

M. Daniel Laurent

M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Vaccination contre la grippe

M. David Rachline

Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé

Ordre du jour du mardi 6 décembre 2016

Analyse des scrutins publics