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Table des matières
Avis de l'Assemblée de la Polynésie française
Éthique du sport et compétitivité des clubs
Discussion générale
M. Dominique Bailly, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Accueil d'un conseil municipal des jeunes de Haute-Savoie
Éthique du sport et compétitivité des clubs (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. David Rachline
Mme Christine Prunaud
Mme Mireille Jouve
Mme Corinne Bouchoux
M. Alain Dufaut
M. Claude Kern
M. Jean-Jacques Lozach
M. Daniel Percheron
M. Michel Savin
M. François Bonhomme
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État
Discussion des articles
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 5
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 6
ARTICLE 7
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 7 BIS
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission
Mme Christine Prunaud
M. David Assouline
M. Jean-Pierre Leleux
M. Alain Dufaut
M. Jean-Louis Carrère
M. Michel Savin
ARTICLE 9
M. Roland Courteau
ARTICLE 9 BIS
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 10
ARTICLE 11
ARTICLES ADDITIONNELS
Interventions sur l'ensemble
M. François Fortassin
M. Dominique Bailly, auteur de la proposition de loi et rapporteur
Engagement de la procédure accélérée
Recomposition de la carte intercommunale
Discussion générale
Mme Jacqueline Gourault, auteure de la proposition de loi
Mme Catherine Di Folco, rapporteur de la commission des lois
M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
M. Jean-Claude Requier
M. Jean-Claude Luche
M. Hervé Poher
M. Alain Richard
Mme Marie-France Beaufils
Mme Patricia Morhet-Richaud
M. Philippe Bas, président de la commission des lois
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Daniel Gremillet
M. Mathieu Darnaud
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 3
ARTICLE 4
ARTICLE 5
ARTICLES ADDITIONNELS
Retrait d'une question orale
Dépôt de documents
Adaptation du master au système licence-master-doctorat
Discussion générale
M. Jean-Léonce Dupont, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Corinne Bouchoux
Mme Dominique Gillot
M. Jacques Grosperrin
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
M. Jacques Mézard
M. Claude Kern
M. Michel Berson
Mme Nicole Duranton
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE ADDITIONNEL
Interventions sur l'ensemble
M. Guy-Dominique Kennel
Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Mme Dominique Gillot
M. Jacques Grosperrin
M. Jean-Léonce Dupont, auteur de la proposition de loi et rapporteur
Avis de l'Assemblée de la Polynésie française
Éthique du sport et compétitivité des clubs
Discussion générale
M. Dominique Bailly, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Accueil d'un conseil municipal des jeunes de Haute-Savoie
Éthique du sport et compétitivité des clubs (Suite)
Discussion générale (Suite)
M. David Rachline
Mme Christine Prunaud
Mme Mireille Jouve
Mme Corinne Bouchoux
M. Alain Dufaut
M. Claude Kern
M. Jean-Jacques Lozach
M. Daniel Percheron
M. Michel Savin
M. François Bonhomme
M. Thierry Braillard, secrétaire d'État
Ordre du jour du jeudi 27 octobre 2016
