Disponible en une seule page HTML
Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Publication du rapport d'une commission d'enquête
Saisine du Conseil constitutionnel
Dépôt de documents
Questions orales
Notion de redevance dans la cohabitation intergénérationnelle
M. Georges Labazée
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Épargne des personnes handicapées
Mme Pascale Gruny
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Protection des données de santé
M. Jean-Claude Carle
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Carte vitale des retraités français vivant dans l'Union européenne
Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Suivi médical post-professionnel des ouvriers d'État malades de l'amiante.
M. Jean-Pierre Godefroy
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
M. Yannick Vaugrenard
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Situation des orthophonistes en Loir-et-Cher
Mme Jacqueline Gourault
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Certificat de décès à domicile
M. Gérard Cornu
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Retraite complémentaire des élus locaux
M. Jean Louis Masson
Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Menaces sur les buis
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Rased dans l'académie de Rouen
M. Didier Marie
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Recrutements locaux à l'AEFE
M. Jean-Yves Leconte
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Ligne ferroviaire Nantes-Bordeaux
M. Didier Mandelli
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Inondations en Seine-et-Marne
Mme Nicole Bricq
M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Contentieux entre Pôle emploi et les artistes intermittents
Mme Aline Archimbaud
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Experts judiciaires
Mme Marie Mercier
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Antennes locales de France 3
Mme Frédérique Espagnac
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Procédure de rétablissement personnel
Mme Catherine Troendlé
Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Offices de tourisme
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Eaux pluviales urbaines
M. Maurice Vincent
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Services postaux dans l'Oise
M. Jean-Pierre Bosino
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Offices notariaux
M. Pierre Médevielle
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Informatisation de l'impôt sur le revenu
M. Henri de Raincourt
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Communes insulaires
M. Michel Vaspart
Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État auprès du ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargée des collectivités territoriales
Papeterie Arjowiggins de Wizernes
M. Jean-Claude Leroy
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Scolarisation dès 2 ans dans le Val-de-Marne
M. Christian Favier
Mme Martine Pinville, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Modification de l'ordre du jour
Dépôt d'un rapport
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLE 29 (Précédemment réservé)
M. Christian Favier
M. Philippe Dallier
M. Joël Labbé
M. Dominique de Legge
ARTICLE 30 (Précédemment réservé)
Dépôt de document
Égalité et citoyenneté (Procédure accélérée - Suite)
Discussion des articles (Suite)
ARTICLES ADDITIONNELS APRÈS L'ARTICLE 30 (Précédemment réservé)
ARTICLE 31 (Précédemment réservé)
ARTICLE 32 BIS E
ARTICLE 32 TER B
ARTICLE 33
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 33 BIS AF
ARTICLE ADDITIONNEL
ARTICLE 33 BIS B
ARTICLE 33 BIS C (Supprimé)
ARTICLES ADDITIONNELS
ARTICLE 33 BIS E
ARTICLES ADDITIONNELS
Ordre du jour du mercredi 12 octobre 2016
Analyse des scrutins publics
