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Table des matières
Accord en CMP
Questions orales
L'Ofpra à Calais
Mme Hélène Conway-Mouret
M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Prostitution dans le bois de Vincennes
M. Christian Cambon
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Frais facturés par les établissements de santé
M. Daniel Reiner
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Cardiologues en Vendée
Mme Annick Billon
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Avenir des cliniques
M. Jean-François Rapin
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Commerce de poulet avec l'Afrique du Sud
M. Philippe Mouiller
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Extension du dispositif Pinel aux villes moyennes
M. François Marc
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Écoles rurales
M. Michel Le Scouarnec
M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
CMP (Candidatures)
Élection des conseillers municipaux en Polynésie française
Discussion générale
Mme Lana Tetuanui, auteure de la proposition de loi
M. Mathieu Darnaud, rapporteur de la commission des lois
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Mme Annick Billon
Mme Éliane Assassi
M. Jean-Pierre Sueur
Mme Aline Archimbaud
M. Jean-Claude Requier
Mme George Pau-Langevin, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 5
ARTICLE 6
ARTICLES ADDITIONNELS
Interventions sur l'ensemble
M. Yves Pozzo di Borgo
M. Antoine Karam
M. Jean-Pierre Sueur
M. Mathieu Darnaud, rapporteur
Mme Lana Tetuanui
CMP (Nominations)
Gestion des risques en agriculture
Discussion générale
M. Franck Montaugé, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
M. Michel Le Scouarnec
M. Henri Cabanel
M. Joël Labbé
M. Yvon Collin
M. Jean-Claude Lenoir
M. Yannick Botrel
M. Daniel Chasseing
M. Cyril Pellevat
M. Stéphane Le Foll, ministre
Discussion des articles
ARTICLE PREMIER
M. Franck Montaugé
M. Jean-Claude Lenoir
ARTICLE 2
M. Henri Cabanel
ARTICLE 3
M. Franck Montaugé
Mme Delphine Bataille
ARTICLE 4
M. Henri Cabanel
Mme Delphine Bataille
M. Stéphane Le Foll, ministre
ARTICLE 5
M. Franck Montaugé
ARTICLE 6
M. Henri Cabanel
M. Stéphane Le Foll, ministre
ARTICLE 7
M. Franck Montaugé
ARTICLE 8
M. Henri Cabanel
ARTICLE 9
M. Franck Montaugé
Interventions sur l'ensemble
M. Jean-Claude Lenoir
M. Franck Montaugé
M. Jean-Jacques Lasserre, rapporteur
M. Stéphane Le Foll, ministre
Élection du Conseil général de Mayotte
Discussion générale
M. Thani Mohamed Soilihi, auteur de la proposition de loi
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur de la commission des lois
Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Mme Aline Archimbaud
M. Yvon Collin
M. Abdourahamane Soilihi
M. Joël Guerriau
Mme Éliane Assassi
M. Michel Delebarre
Discussion de l'article unique
M. Thani Mohamed Soilihi
M. Joël Guerriau
M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur
Mme George Pau-Langevin, ministre
Hommage à la directrice générale des missions institutionnelles
Question prioritaire de constitutionnalité
Clôture de la session ordinaire 2015-2016
Ordre du jour du lundi 4 juillet 2016
Analyse des scrutins publics
